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9 115 résultats pour « Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_21PA01179_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la société Start Prod une somme de 1 500 euros à verser à la Ville de Paris.

Source officielle

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Annonces BODACC913 résultats

Journal officiel
Créations

STUARTS 26

SIREN 106637531Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

25/06/2026

Voir →

Créations

De La Courtie, Josselin Stuart

SIREN 106181944Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/06/2026

Voir →

Radiations

Moles, Daniel, Stuart

SIREN 989801741Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

10/06/2026

Voir →

Créations

ROSS, Stuart, Ocheltrie

SIREN 104643366Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

02/06/2026

Voir →

Créations

King, Stuart Larry

SIREN 921331559Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

31/05/2026

Voir →

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14669bfa4c7b1df1a9f68

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Monsieur [Y] [N] entendant faire effectuer les réparations par le garage initialement en charge, il a mis en demeure la SAS STARTER 60 de venir récupérer le véhicule à son domicile parisien.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304317_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Par un acte, enregistré le 10 juillet 2023, la société Start People déclare se désister purement et simplement de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3ea

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

C/ ASSOCIATION STARTER Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00045

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Start People.

Source officielle
CC

civ3

613722b2cd5801467740044c

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Boulogne (SCEB), dont le siège est ..., 5°/ de la société de Constructions industrielles appliquées de Bretagne (CIAB) en liquidation judiciaire, dont le siège est ..., 6°/ de la compagnie "Eagle Star

Source officielle
CA

18e Chambre B

6037168a5420beb0cbe594be

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Faits et procédure : Monsieur [R] [Z] déclare avoir été employé par la société Start SA, [Adresse 4] du 1er février 1991 au 31 décembre 2008.

Source officielle
CA

18e Chambre B

6037168a5420beb0cbe594bf

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Il expose avoir ensuite été employé directement par la société Start du 15 mai 2003 au 31 décembre 2008.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67ec2fa9dd062d9f810e15cf

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[T] [N], la société Start Prod ayant fait valoir que la valeur locative était inférieure au loyer plafonné, - fixé le loyer provisionnel à la somme annuelle de 68.210,85 euros HT et HC.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400337_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Par un arrêté du 18 janvier 2024, le préfet du Gard a ordonné la fermeture administrative de l'établissement Start et Shop pour une durée d'un mois.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01055_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

B A, ressortissant égyptien en situation irrégulière de travail et de séjour, lequel a déclaré travailler pour la SARL Start Open.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07221bc19e7640ea3ea5

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[J] par la société Start people est fondé sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave ; condamné la société Start people au paiement des sommes suivantes : 1 945,32 euros bruts

Source officielle
CC

comm

6137228acd580146773fe3a3

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Ducros et fils (société Ducros) a acheté à la société Recofi une certaine quantité de poivre noir du Vietnam, qui a été déplacée par voie maritime de Hô Chi X... à Singapour, sur les navires "Tricolor Star

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219e1

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

procédure et les débats établissent que l'administration des Impôts a expédié au prévenu, le 22 juin 1993, sous la forme d'une lettre simple, un avis de vérification de comptabilité relatif à l'EURL STAR-PALACE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310185

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 MARS 2020 La Société de transport par autocar de la Réunion et tourisme Océan Indien, (START

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210129

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

Moyens produits par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la société Start People.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc9bbb2c32d969d3527c

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le 22 janvier 2020, la Sas Start People Inhouse a relevé appel de tous les chefs de ce jugement.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e739d5cdc6046d47fe09ff

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SAS K.O.B revient sur ses difficultés et perspectives, mettant notamment en avant : « …la SAS KIND OF BLUE est une start-up innovante industrielle dans le domaine de l'économie circulaire…le procédé

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f98b

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

maintenant ces ordonnances et mandats; que selon les informations communiquées par les autorités requérantes en exécution de l'arrêt de la Cour en date du 7 février 1996, le tribunal d'instance de Stuttgart

Source officielle
TJ

Référés

67fd5072e85d0474bddb3e76

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Starter Auto Pièces à payer à M.

Source officielle