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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00592

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

engagé en qualité de conducteur de palettisation par la société Monier (la société) à compter du 24 septembre 2002 ; qu'il a été placé en arrêt de travail le 17 avril 2012 à raison d'une douleur au poignet

Source officielle

Page 12 sur 689

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TJ

3ème Chbre Cab A1

69d55740cdc6046d47708a0f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

POISSONNIER FERRAN ET ASSOCIES, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 388 908 014 et dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192174cdc6046d4752e226

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion'.

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741da3b

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

simplement une réserve quant à l'apparition d'un très éventuel trouble de croissance; que par ailleurs Michel X... a expliqué que, réveillé par les pleurs d'Emilie X..., il l'avait "attrapée" par les poignets

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b710

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

servir au fur et à mesure de la demande ; que la congélation était impossible tant en droit (Mme X... n'ayant pas avisé les services compétents) qu'en fait (on ne surgèle pas avec autant de retard un poisson

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249f6

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Waultier et Poisot, conseillers, M.

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b67

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces peuplant les eaux au moment de la construction de l'ouvrage ; "au motif que le prévenu n'avait pas procédé à l'installation d'échelles à poissons

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ac4cdc6046d471f32d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le même jour constatait une « entorse du poignet droit» .

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412059

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

procédé de fabrication industrielle d'aliments, et la société Cuisimer, Cuisine de la mer (la société Cuisimer), qui exploite ce brevet pour fabriquer et commercialiser une préparation à base de chair de poisson

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b816a9cdc6046d47dcf847

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il a déclaré avoir exercé une activité de poissonnier depuis 2022 qu'il a cessé le 02/01/2026.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201015

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

le 1er février 2010, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle pour un « syndrome du canal carpien bilatéral » aux deux poignets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201025

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

partielle de 7 % au 4 décembre 2011, date de la consolidation, Mme G... a saisi d'un recours une juridiction du contentieux technique en faisant valoir, notamment, l'existence de séquelles à l'épaule, au poignet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdbbdaff718f39ce5bbd6c2

Appel

1 février 2019

1 février 2019

Selon le certificat médical initial établi le 4 octobre 2016, Mme A... présentait une «fracture radius poignet droit ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100718

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dans la nuit du 9 au 10 février 2016, elle a fait, dans sa chambre, une chute qui lui a occasionné une fracture du genou et du poignet nécessitant une opération chirurgicale. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Par acte sous seing privé du 6 janvier 2011, la SARL L'Immobilière d'investissement a vendu à la SCI 33 Poissonnière 2002, représentée par sa gérante, Mme Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100735

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

», ensuite remplacé par « Uvestérol : un complément inquiétant pour vos enfants », ainsi que d'avoir diffusé, auprès de ses abonnés, un bulletin d'information électronique intitulé « Uvestérol, un poison

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00088

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

contrôle au sein de la RATP, a été arrêté 118 jours à compter du 6 août 2015 à la suite d'une agression ayant entraîné un choc au coude, 36 jours à compter du 18 janvier 2017 pour blessures au cou et au poignet

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Se plaignant de douleurs persistantes, elle a consulté une nouvelle fois le praticien qui lui a prescrit des séances de rééducation de la main et du poignet.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300449

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

E..., domicilié [...] , 3°/ à la société AAA LMP Invest, 4°/ à la société Cerise Santé, 5°/ à la société Cibel Invest, 6°/ à Société financière Denis Poisson, ayant toutes les quatre leur siège [.

Source officielle
CC

civ3

613723a0cd5801467740c36b

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat du syndicat des copropriétaires Les Poissons à Courbevoie et de M.

Source officielle