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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8be
17 juin 2008
17 juin 2008
Représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a5f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
JEAN-PHILIPPE Y...
Source officielleChambre des Baux Ruraux
66ff85e1a4ff9ec259c09a0e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Dervillers REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc7
8 décembre 2015
8 décembre 2015
déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00365_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Di Nicola substituant Me Neveux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Jean-Marie Leclerc agissant en son propre et en qualité d'ayant droit de Mme D E, Sylvain Tonneville, Frederic Lejeune, Ludovic Mazire, Yves Godefroy, Michel Roger, Jean-Louis Blanquet, Alain Gouard, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4b
12 mars 2003
12 mars 2003
Le Docteur Jean-Philippe A..., vétérinaire de l'éleveur, indiquait au Docteur Z... que l'autopsie d'un chiot avait révélé une intoxication au plomb de la portée dont PODIUM faisait partie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadd
8 mars 2011
8 mars 2011
Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae3
8 mars 2011
8 mars 2011
Philippe X... S. A. R. L. X...
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464677.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
En deuxième lieu, s'agissant des points 4.4.5 des deux annexes, relatifs aux autres troubles neurologiques liés à une atteinte du système nerveux central ou périphérique, il ressort des pièces du dossier
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91affb63d827c909cad63
6 janvier 2023
6 janvier 2023
D'APPEL DE RENNES N° 03/23 N° RG 23/00001 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TMPT JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleChambre sociale
63007975521ab1c563ce0a11
13 juillet 2022
13 juillet 2022
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022 en audience publique, devant Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb08
29 mai 2008
29 mai 2008
Pascal de la SCP NEVEU & CHARLES, avocats au barreau de NICE S. A. R.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2006943_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C A, la SNC JR OZ, dont le gérant était Philippe Oz, dissoute le 31 août 2016, et la SNC PVR, créée en 2016 et également gérée par Philippe Oz.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94983
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme R... X... épouse I... née le [...] à BASTIA [...] [...]
Source officielle2ème chambre
DTA_2201261_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
défaut d'examen sérieux ; le préfet s'est uniquement référé à la pension de réversion alors qu'elle dispose d'un capital, d'une pension de retraite et de la possibilité d'être prise en charge par son neveu
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913ab
1 avril 2014
1 avril 2014
AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
née le 23 Juillet 1953 à EVISA (20126) ... 75017 PARIS assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en
Source officielleChambre civile
65b20ca3c4cf860008dff475
24 janvier 2024
24 janvier 2024
épouse [H] COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 24 Janvier 2024 ENTRE Monsieur [B] [L], demeurant [Adresse 19] - [Localité 16] Représenté par Me Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616246ceaf0a1de0eb1b65f5
28 mai 2014
28 mai 2014
Adresse 1] agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Assistée de Me Vincent DRAGO de la SCP NEVEU
Source officiellePage 12 sur 33