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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
69005dfd2481d356bd175431
27 octobre 2025
27 octobre 2025
personne de son Maire en exercice, domicilié ès qualité en Mairie Représentant : Me Laure CHIESA de la SCP ALPES PROVENCE AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE - Représentant : Me Philippe
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
679012fa51b02779572a7c75
13 janvier 2025
13 janvier 2025
non comparante, représenté par Madame [E] [G], chargée de contentieux juridique, munie d'un pouvoir DÉFENDEUR: Madame [F] [X] née le 06 Mai 1991 à MONTIVILLIERS (76290), demeurant 22 rue Jean Philippe
Source officielleChambre Commerciale
60351ae6bc5eae4638fb1e47
16 juin 2016
16 juin 2016
légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Philippe
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2512197_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 7 octobre 2025 et le 7 novembre 2025, agissant par son maire en exercice, représenté par Me Philippe Neveu, demande au juge des
Source officielle10eme Chambre
DTA_2110217_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 juillet 2022 et le 28 février 2023, la commune de Meyreuil, représentée par Me Philippe Neveu, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203865_20220826
26 août 2022
26 août 2022
août 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Vectalia France, la SAS Vectalia Transport Urbain (VTU) et la société en nom collectif (SNC) Vectalia Perpignan Méditerranée, représentées par Me Philippe
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
67f589dfbbf04ef7857c19f9
7 avril 2025
7 avril 2025
substituée par Me Célia LACAISSE substituée par Me Stanislas MOREL, Avocats au barreau du HAVRE DÉFENDEUR : Monsieur [F] [S] né le 19 Juillet 1982 à POINTE A PITRE (97110), demeurant 22, rue Jean Philippe
Source officielle4ème chambre
6866da74d33109fd079b3558
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Or, l’EURL [H] [S], la SARL SOCABAT, la SARL ANCENIS COUVERTURE, la SARL RIF, l’entreprise PHILIPPE NEVEU, l’entreprise REMY VIOLIN, Maître [J] [X], liquidateur de la SARL WILLIAM BAT et la SARL TECABOIS
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01489_20260224
24 février 2026
24 février 2026
La société des petits trains d’Argelès (Trainbus), ayant pour avocat Me Philippe Neveu, a présenté deux mémoires en intervention, au soutien du mémoire en défense présenté par le préfet des Pyrénées-Orientales
Source officielle1re chambre civile
661ec464a0f63503363549f5
15 avril 2024
15 avril 2024
[U], Me [O] en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Construction maison de l’ouest et Me [R] en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Entreprise de plâtrerie Philippe Neveux.
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59bec
21 novembre 2000
21 novembre 2000
général des impôts ; Attendu, selon le jugement déféré, que Mme Jeanine X..., épouse Y..., qui, du fait d'une succession, était propriétaire indivise, a cédé à titre onéreux ses droits indivis à son neveu
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e97
29 avril 1976
29 avril 1976
VICTIME AVAIT ETE BLESSEE PAR UNE BRANCHETTE OU UN MORCEAU DE BOIS QUE PHILIPPE Y...
Source officielleciv3
607943339ba5988459c4183f
8 juillet 1974
8 juillet 1974
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE DAME SUZANNE B..., A, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 7 FEVRIER 1970, PASSE UNE CONVENTION AVEC SON NEVEU PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafe
6 mai 2008
6 mai 2008
... 14370 AIRAN représentés par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués à la Cour assistés de la SCP PICOT- WEBEN- NICOLE- HORS MARGERIE, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7ce
22 février 2011
22 février 2011
Philippe A... ... 01390 CIVRIEUX non comparant Mme Catherine X... ... 69100 VILLEURBANNE comparante L'audience de plaidoiries a eu lieu le 19 Janvier 2011 L'affaire a été mise en délibéré
Source officiellecr
613725facd5801467742202c
5 septembre 2000
5 septembre 2000
Albert Y... coupable du délit d'homicide involontaire et l'a condamné à la peine de 12 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que le décès de Philippe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101282
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Philippe X..., Mme Marie-Estelle X..., épouse Y..., M. Dominique X... et M.
Source officiellecomm
61372342cd580146774077ab
9 février 1999
9 février 1999
Philippe X..., demeurant La Cour-Manoir à Gonfreville, 50190 Périers, en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1996 par le tribunal de grande instance de Paris (2ème chambre, 2ème section), au profit
Source officielleciv1
613722becd58014677400e8e
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Philippe X..., demeurant ..., 5°/ de Mme Marie-Thérèse X... épouse Z..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux
Source officiellesoc
61372125cd580146773f1572
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Philippe, frappé à la tête avec un couteau plat le jeune Z...
Source officiellePage 1 sur 33
PHILIPPE NEVEU
09/07/2026
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SARL Philippe NEVEU
14/12/2025
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Neveu, Baptiste, Jean-françois, Philippe
25/11/2025
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PHILIPPE NEVEU
09/10/2025
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PHILIPPE NEVEU
28/08/2025
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