Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
680b1db52c124f4fd8d67330
24 avril 2025
24 avril 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédcatrice) qui en ont délibéré.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01034_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Jean-Philippe Aurignac, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne.
Source officielleCh. Sociale -Section A
602261520ef7f857ae7bb938
2 février 2021
2 février 2021
Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président chargé du rapport, assisté de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LZOK S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/Maître Sébastien VIGREUX
618e113144c6b06ccc579d82
10 novembre 2021
10 novembre 2021
GUIPROMAN-BRUN ET MAURIN S.C.P.
Source officielleJAF
6a19d6d7cdc6046d47682f78
26 mai 2026
26 mai 2026
- Demande en divorce autre que par consentement mutuel N° MINUTE : 26/658 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Président : Joséphine DROY Assesseurs : Tamara DAZZI Philippe
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300148_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Cambrezy, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - et les observations de Me Marino-Philippe, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 4-6
63660b02bb0cef7f742791e9
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport et Madame Estelle De REVEL, Conseiller.
Source officielleChambre 4-6
65a236f77ca18b0008e57f6c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2024 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-Louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Philippe L..., intimé, n'a pas constitué avocat et n'a pas été assigné devant la cour.
Source officielleChambre 4-6
62d6492caa6a2f06030d257b
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Copie exécutoire délivrée le :15/07/2022 à : Me Frédéric MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04027_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
départementale pour l'éducation et l'insertion (ADEI) a pour projet d'acquérir, par l'intermédiaire de la société à responsabilité limitée (SARL) " L'immobilière du port " un immeuble, la " résidence Philippe
Source officielleCh. Sociale -Section A
600ff167ed6a512517f57131
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Novembre 2020, Madame
Source officielleChambre A - Civile
63943185dbd75c05d41ff2de
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MORON [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean philippe MESCHIN de la SELARL D.M.T, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 0629517 S.A.S. [...] [Adresse 2] [Adresse 2] S.A.
Source officielleChambre A - Civile
63943190dbd75c05d41ff2e0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
GUENEAU [S] ET FILS [Adresse 14] [Localité 15] Représentée par Me Jean philippe MESCHIN de la SELARL D.M.T, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 0631717 S.A.S.
Source officielleJAF
6a19d6d0cdc6046d47682f18
26 mai 2026
26 mai 2026
- Demande en divorce autre que par consentement mutuel N° MINUTE : 26/657 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Président : Joséphine DROY Assesseurs : Tamara DAZZI Philippe
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac04
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport , et Madame Estelle De REVEL, Conseiller. M.
Source officielleChambre 4-6
63cb92839c02507c9078dbed
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
69f2ebadcdc6046d470d25af
28 avril 2026
28 avril 2026
Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Monsieur Philippe MAUREL Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.
Source officielle3e chambre civile
6438f2dfa942a604f5e93663
13 avril 2023
13 avril 2023
de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 29] et Madame [N] [Z] [M] née le 29 Septembre 1942 à [Localité 20] (ROYAUME-UNI) [Adresse 9] 11160 [Localité 29] MINERVOIS Représentés par Me Philippe
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02562_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'ONF, représenté par Me Sébastien Mabile et Me Lauren Philippe, a présenté ses observations sur ce moyen d'ordre public par un mémoire enregistré le 20 septembre 2024.
Source officiellePage 12 sur 16