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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372283cd580146773fddda
7 décembre 1995
7 décembre 1995
arrêt rendu le 2 février 1994 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne, dont le siège est ..., 2 / de Mme Simone
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick X
61372561cd5801467741d33c
23 octobre 1996
23 octobre 1996
le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 mai 1995, qui, dans la procédure suivie contre Patrick
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
ALLIANZ IARD représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 22] Représentée par Me Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d'Avocats, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb752f5f3246ff38158a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 30 Avril 2024 Appelant : Monsieur [I] [Y] [Y] anciennement [C], représenté par Me Patrick BENCHETRIT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1973 Intimé : MONSIEUR
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddb5
26 octobre 1995
26 octobre 1995
ZAVALA, Robert H..., Max J..., Jean-Pierre A..., Patrick E..., Samir K..., Alain Z..., Charbel D... et Arie C... des chefs de délit d'initié et de recel, a déclaré son appel irrecevable ; 2 ) contre
Source officiellecr
613725accd5801467741faf6
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 1995, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement et a prononcé l'interdiction
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f557
31 mars 1998
31 mars 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
éesc/Patrick X
61372580cd5801467741e4a0
26 octobre 1994
26 octobre 1994
par : -L'UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS DE L'ISERE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 2 juin 1993 qui, dans les poursuites exercées contre Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41a
19 février 2008
19 février 2008
Patrick aux dépens de l'action civile LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Source officielle9e Chambre C
615e0dd1c25a97f0381f4fbd
24 janvier 2014
24 janvier 2014
APPELANT Monsieur [S] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick ROESCH, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE SA SIMONE PERELE, demeurant [Adresse 2] représentée par
Source officielleChambre 1-9
695f8eb4cdc6046d479d4ea8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Etablissement Public COMPTABLE PUBLIC DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICU LIERS (SIP) DE [Localité 4] Représentant : Me Eric SEMELAIGNE de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89768
19 décembre 2006
19 décembre 2006
C/ Simone Y... veuve Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201499
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Patrick X..., l'avis de M.
Source officiellecr
61372568cd5801467741d71c
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 octobre 1994, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et infractions au Code de la route, l'a condamné à 1
Source officiellecr
613725c2cd580146774204ca
8 avril 1998
8 avril 1998
Patrick, contre le jugement du tribunal de police du PUY-EN-VELAY, du 12 septembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 amende de 900 francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b252
25 janvier 1990
25 janvier 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 1-11 HO
69e07e43cdc6046d476a957e
14 avril 2026
14 avril 2026
ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2026 Signée par Madame Patricia HOARAU, Conseillère et Madame Laura D'AIMÉ, greffière auquel
Source officiellecr
ANGERS du 9 octobre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Claude Y
613725a6cd5801467741f810
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS du 9 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y..., François Y..., et Betty Y... des chefs
Source officielle1ère ch. civile
659659cdfa0e60000859aa98
3 janvier 2024
3 janvier 2024
DU 3 JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen du 5 juin 2023 APPELANTS : Madame [G] [M] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Patrick
Source officiellecr
éesc/Claude X
61372563cd5801467741d4a0
3 novembre 1994
3 novembre 1994
par : - LA SOCIETE FILMTEC COMMUNICATION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 9 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Claude X... et Patrick
Source officiellePage 12 sur 93
EL BAZ DIT NOUCHY, Simon, Patrick, Jean
28/06/2026
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SIMON, Patrick, Michel
11/06/2026
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Benichou, Patrick, Simon
21/05/2026
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PATRICK SIMON COORDINATION
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2024, désignant liquidateur SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
09/05/2026
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SIMON, Patrick, Joseph, Emile
05/04/2026
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