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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021697581
13 janvier 2010
13 janvier 2010
Laurent Olléon, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, avocat de l'ASSOCIATION PARIS JEAN BOUIN et de la société Team Lagardère, à Me Foussard, avocat de la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc247d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société Lagardère a informé Mme [Z] du transfert de son contrat de travail à la société Entre Parenthèse.
Source officielle2e chambre cab. 1 - DIV
69d96792cdc6046d47d05f88
10 avril 2026
10 avril 2026
Localité 1] 2e chambre cab. 1 - DIV Affaire : [D] [F] C/ [W] [B] épouse [F] N° RG 26/00810 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEGPP Nac :20L Minute N°26/ NOTIFICATION LE : 1 FE Me Véronique LAGARDE
Source officielleciv1
61372166cd580146773f36ec
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Alain de Lagarde, qui se sont portés cautions des engagements de la SARL ; que la constitution de cette SARL n'ayant pas été menée à terme, le bail a été résilié à la demande des preneurs ; que la SCI
Source officielleCABINET JAF 3
65bd3c8e46d547e419fdb773
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, Greffier, lors des débats, Madame Nathalie LAGARDE, Greffier, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [F] [G] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 11] (33) DEMEURANT :
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465845.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:487862.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469231.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471535.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491928.20240802
2 août 2024
2 août 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 août 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475410.20240222
22 février 2024
22 février 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR20461
30 mai 2025
30 mai 2025
par : Scp Alain Bénabent Défenderesses : 1- Société Ciam Fund SA 2- Société Bolloré SE Représentée par : Scp Piwnica et Molinié En présence de : 1- Société Louis Hachette Group 2- Société Lagardère
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049725823
3 juin 2024
3 juin 2024
Accord signé Langeais 03 juin 2024
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02050
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Entertainment Rights au répertoire SIRENE mentionnait toujours au 1er février 2013 comme activité principale de la SAS Lagardère Entertainment Rights « 5913A - Distribution de films cinématographiques
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6db8
10 février 1993
10 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT Construction de Reims, section Lagarde et Meregnani, dont le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10745
28 juin 2017
28 juin 2017
Stéphane Y..., domicilié [...], contre deux arrêts rendus les 17 mars 2015 et 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Lagardère Travel
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044214803
1 septembre 2021
1 septembre 2021
AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LANGEAIS
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741ce5
9 mars 2017
9 mars 2017
Par jugement en date du 26 février 2014, le tribunal de commerce de Nice a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la société Lagardère
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203737_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lagardère, conseil de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202054_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Lagardère, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officiellePage 12 sur 424
LANGEARD, Sébastien, Jeremy, Mickaël
25/06/2026
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LANGEARD, Tanguy, Alain, Thierry, Roger
22/05/2026
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LANGEARD BATIMENT
28/02/2026
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SCM AUGE - FOURES - LANGEARD
20/02/2026
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LANGEARD HERVE
04/09/2025
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