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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6618cf117935f50008be4385
11 avril 2024
11 avril 2024
APPELANTES Madame [R] [G] [B] Représentant : Me Mathieu SPAETER, avocat au barreau de METZ Madame [Z] [I] [D] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉES Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be438b
11 avril 2024
11 avril 2024
INNERLINE [Adresse 2] Non représentée INTIMEE Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Président de chambre chargé de la mise en état, Assistée de Hélène BAJEUX, Greffier Vu le dossier ci-dessus visé
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d07
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentant : Me Jean-charles SEYVE, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6793331f32b173f45a7c8d29
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALL MECA GARAGE, en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Non représentée INTIMEE Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Hélène
Source officielle3ème Chambre
660cf25d7c1ccb0008628ceb
2 avril 2024
2 avril 2024
BATIGERE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 02 Avril 2024 Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président
Source officielle3ème Chambre
660cf25d7c1ccb0008628cef
2 avril 2024
2 avril 2024
de METZ Appelant Madame [E] [U] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 02 Avril 2024 Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f42
24 mars 1977
24 mars 1977
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE L. 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR ACCORDER A GUYOT, EMBAUCHE LE 1ER JUIN 1972, EN QUALITE DE DIRECTEUR COMMERCIAL PAR LA SOCIETE TOURANGELLE
Source officielle3ème Chambre
6438f2cfa942a604f5e93603
13 avril 2023
13 avril 2023
INTIMÉE : Madame [F] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Février 2023 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
688731741692fcf85d581f48
25 juillet 2025
25 juillet 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680b1a5f2364a383b774753e
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680b1a612364a383b774755a
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
65a0eda15bbe450008b2cefe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519e2
16 mai 1990
16 mai 1990
; Attendu que la société Transports Guillot fait grief au jugement de l'avoir condamnée à payer à M.
Source officielleASSIGNATIONS EN REDRESSEMENT / LIQUIDATION JUDICIAIRE - 10 H 00
69adb7edcdc6046d47f5b211
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d'inscription au Répertoire Général : 2024 002496 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE DU 08/01/2025 Demandeur:Monsieur [A] [W] [Adresse 1] 36100 SEGRYReprésentant : SCP GUIET
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58709
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 1995), que la société Laboratoires René Guinot (société Guinot) a, le 7 mai 1993, effectué le dépôt de la marque Peau neuve pour désigner
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007706651
1 juin 1988
1 juin 1988
Waquet, Farge, avocat des Héritiers GUYOT, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
627df8e90d41e0057d43e46e
12 mai 2022
12 mai 2022
la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 12 Mai 2022 Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
642e6401826f3a04f5216901
4 avril 2023
4 avril 2023
Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Appelant Madame [M] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 04 Avril 2023 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680c68bb230da8dfaf90c12c
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marjorie EPISCOPO, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 24 Avril 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise
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