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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000008048779
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Giuseppe Y..., demeurant au "Tyran" à Saint-Médard en Jalles (33160) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2100323_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le désistement du syndicat mixte du Giussani est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC001047921
10 novembre 2022
10 novembre 2022
; Alessandro BOGGIANI 1957 Mauro TETI 1963 Alberto DELLAI 1961 Mario RUDA 1967 Giovanni MAIORANA 1964 Pierantonio CENTARO 1962 Antonio Giovanni CALO’ 1962 Giuseppe
Source officiellecr
6137254fcd5801467741ca86
26 février 1992
26 février 1992
Giuseppe, K contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE du 23 mars 1991 qui les a condamnés le premier pour assassinat à 15 années de réclusion criminelle, les deux autres pour complicité d'assassinat
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC003087708
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Arturo CARIELLO 23/08/1954 Giugliano in Campania (Na) 29302/09 23/07/2009 Monica CUCINELLA 21/08/1959 Naples 29303/09 23/07/2009 Giuseppina
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be53
3 octobre 1984
3 octobre 1984
GIUSEPPE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES BOUCHES-DU-RHONE DU 9 FEVRIER 1984 QUI, POUR ASSASSINAT, L'A CONDAMNE A 8 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35d7
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Giuseppe A..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), Chemin Gastaud, quartier de Lauvert, 2°/ de Mme Giuseppe A... née carolina Mignano, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), Chemin Gastaud, quartier
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c1f42acdc6046d47b7cd7d
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 DE la SAS WEBGOAGENCY Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c1f4dccdc6046d47b7d953
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 DE la SAS AB SCHOOL TLS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6ca
22 octobre 1987
22 octobre 1987
Giuseppe, - Y... Giovanni, - Z...
Source officielleChambre civile 1-2
698acb50cdc6046d47b5b4c9
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur [J] [L] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20250003 - Représentant : Me Giuseppe
Source officiellecr
613726a1cd58014677427303
9 mai 2007
9 mai 2007
Giuseppe, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2007 qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement avec sursis, cinq ans
Source officielleciv3
6137224ccd580146773fbd42
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Giuseppe X..., demeurant ... (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de : 1 ) Mme Espérance Z..., demeurant ...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:204
16 novembre 1978
16 novembre 1978
Salerno, Xavier Authié en Giuseppe Massangioli tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Gevoegde zaken 4, 19 en 28/78.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7e95fcdc6046d4774a28d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
. : 2022/00632 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT du 23 janvier 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN,
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83253cdc6046d477b5f9e
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 DE la SARL ECOTECNIC Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83260cdc6046d477b609e
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 DE la SARL SUN TOULOUSE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8326ecdc6046d477b61af
10 avril 2025
10 avril 2025
DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 DE la SARL AGENCE CTA AUTOMOBILES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8327ccdc6046d477b62c3
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 DE la SARL MIDI PYRENEES INOX Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a832a5cdc6046d477b6615
10 avril 2025
10 avril 2025
FACADES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI, président, et Maître Denis GIUSEPPIN, greffier.
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