Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301953_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
aux besoins spécifiques, notamment des fruits et des légumes frais (au minimum 5 fruits et légumes/jour) ; - d'assurer la réouverture des cuisines et la rénovation des équipements de la cuisine (frigos
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d20c25a97f0381f4be0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
parois - plafonds - panneaux sandwich - menuiserie isotherme et isolée', et assurée auprès des MMA selon polices de responsabilité décennale et de responsabilité civile, - la SA PLASTEUROP METECNO FRIGO
Source officiellesoc
613724b9cd58014677417d84
9 mai 2006
9 mai 2006
X... et Y... à l'encontre d'un jugement du conseil de prud'hommes rendu au profit de la société Thouars transports frigo, la cour d'appel a retenu que les demandes en paiement d'heures supplémentaires
Source officielleciv1
613720a7cd580146773ed042
8 décembre 1987
8 décembre 1987
Pernes-Les-Fontaines (Vaucluse), 2°) Mme Simone Z..., épouse Y..., domiciliée station Elf, La Grau, Châteaurenard (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Josette Z..., épouse Y..., domiciliée chemin de la Gabre de Frogier
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed1
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ayant pour avocat Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 10 octobre 2012 par le tribunal de commerce de limoges ET MINISTÈRE PUBLIC, demeurant COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b9
25 février 2015
25 février 2015
.-87000 LIMOGES représentée par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 04 NOVEMBRE 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : CABINET D'AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abf
26 septembre 2013
26 septembre 2013
jugement rendu le 25 JUIN 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : EURL LE PETIT JOURNAL Société de services, dont le siège social est 14 B bd Carnot - 87000 LIMOGES représentée par Me Joël FRUGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbb
14 novembre 2013
14 novembre 2013
.-23600 TOULX SAINTE CROIX représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 27 MARS 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : Madame
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103232_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Frigier, représentant la commune de Villefontaine.
Source officielleJ.E.X
677ecd77b01eea4cf01a3779
7 janvier 2025
7 janvier 2025
S'agissant des deux frigos cubiques de marque RED BULL et de la borne de rechargement de téléphone de marque REVOLT, la société GRIFFON ne démontre pas que ces trois objets saisis ne lui appartiennent
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe387
28 juin 1995
28 juin 1995
H..., ès qualités de liquidateur de la société Frige Halles, demeurant "La Pyramide", ... (Val-de- Marne), 6 / de la société Profroid, ...
Source officielleChambre 4-3
6312eebb2e6a8e4f13ca607f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Elle ajoute qu'elle était amenée à remplacer Messieurs [V] et [X], dans la partie «frigos» de l'entreprise et que là, elle travaillait de 4h à 16h, effectuant en sus son propre travail, ce qui correspond
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6364bbe9e405357f749eac29
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 4 octobre 2019, vous avez détérioré involontairement la porte du frigo fruits et légumes que vous avez percutée avec le tire palette.
Source officielle3ème chambre
62cfb2ab548bc59fcf4f119b
13 juillet 2022
13 juillet 2022
les travaux de remise en état entre leur coût et la somme remboursée par la compagnie d'assurance, . 318.50 € au titre de la fourniture des matériaux pour le sol, . 99 € au titre du remplacement du frigo
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01029
19 octobre 2010
19 octobre 2010
la société SEAYARD avait accès, faisaient bien état de cuisses de grenouilles congelées ; en outre, que l'attention de la société SEAYARD n'a pas davantage été attirée par le fait qu'un conteneur frigo
Source officielleChambre 1 A
62da3dda2eb797effb0701d4
20 juillet 2022
20 juillet 2022
fonds de commerce de débit de boissons sous l'enseigne 'LE PUB FORUM' à [Localité 3], divers avantages économiques et financiers sous forme d'un tirage pression d'une valeur de 2 905,68 euros TTC, d'un frigo
Source officielleRétention Administrative
6875e1dd1a3e620318518280
12 juillet 2025
12 juillet 2025
[Adresse 3] avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 7/Section 1
65c13029d4f3671a27f6b3e5
1 février 2024
1 février 2024
CONTENTIEUX DU 01 FEVRIER 2024 Chambre 7/Section 1 AFFAIRE: N° RG 23/08839 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X6MS N° de MINUTE : 24/00038 Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emel FRIGUI
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b8
10 janvier 2001
10 janvier 2001
En quittant votre travail, sans prévenir vos employeurs, vous avez laissé sur la table de découpe la viande de boeuf que vous étiez en train de travailler sans même la ranger dans les frigos Devant ces
Source officiellecomm
6079d3589ba5988459c58779
3 juin 1997
3 juin 1997
marchandises prises en charge par la société Air Afrique, au départ d'Abidjan, sont arrivées à destination à l'aéroport de Paris le 6 juin 1987 ; qu'à leur livraison à la société SCAC " Département Frigo
Source officiellePage 12 sur 61