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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ae639acdc6046d4701c62a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ROZAND, Président, assisté de : * Madame Christine MIGNEMI, commis-greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties ont été avisées de la date
Source officielleciv1
613722bccd58014677400d1d
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Roland X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff2
27 novembre 2012
27 novembre 2012
ET A... prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société LLM 8 rue Beaumarchais 63000 CLERMONT FERRAND Maître Roland B... pris en qualité de mandataire judiciaire
Source officielleTrib. de Commerce
69d766c2cdc6046d479f49b7
7 avril 2026
7 avril 2026
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 01 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Madame Catherine ROZAND, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, assistés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00033
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Roland X..., Mme Sylviane Y... épouse X..., M. Z..., M. Christophe X... et Mme Catherine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205f
17 février 2015
17 février 2015
Roland X..., ainsi que l'avis des délégués du personnel démontrent que M.
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008215976
7 mars 2005
7 mars 2005
terrain et de réalisation d'une aire de stockage de ses camions poids lourds et remorques, chemin de l'Escale à Besançon, et, d'autre part, l'a condamnée à verser la somme de 1 000 euros à M. et Mme Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec71
17 janvier 2012
17 janvier 2012
CABINET D'ARCHITECTURE ROLAND FOURNIER APPELANTE : SARL RENOV'ET 9 représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Pravel 43530 TIRANGES assistée de la SCP BRONDEL TUDELA Me Joëlle GRANDCLEMENT
Source officielleciv2
61372197cd580146773f50af
11 décembre 1991
11 décembre 1991
A..., Roland Y..., 2°/ Mlle Cynthia Y..., 3°/ Mme Françoise D..., épouse Y..., demeurant tous trois rue Sainte-Marguerite à Saint-Pierre (Martinique), 4°/ Mme Eulalie, Léone C..., épouse Z...,
Source officielle8e Chambre C
5fdda6c1f678f54f3639040c
16 août 2018
16 août 2018
Roland X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89178
24 avril 2007
24 avril 2007
Il laissait pour héritiers ses deux fils André et Roland.
Source officiellecr
6137263dcd58014677424064
11 janvier 2006
11 janvier 2006
demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Claude Z..., Catherine
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Roland YB..., M. André XL..., M. Jacques XL..., Mme Catherine AU..., M. Daniel BF..., Mme Maryse AQ..., Mme Marinette YB..., M. JeanPaul AX..., M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1a1ccdc6046d47c8708b
5 mai 2026
5 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier
Source officielleTrib. de Commerce
69ae4fc5cdc6046d470044e9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge,
Source officielleTrib. de Commerce
69aec338cdc6046d47092b83
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 16 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 juin 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
Victor 75015 PARIS comparant, concluant et plaidant par Me Claire ROBERTI, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE L A COUR lors des débats et du délibéré Monsieur Daniel MARZI Président Madame Catherine
Source officielleTrib. de Commerce
69aebcaccdc6046d4708b3ed
8 avril 2025
8 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Paola BOCCHIA Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Paola BOCCHIA, commis-greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0f
27 février 2008
27 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, président Madame Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Dominique REYGNER,
Source officiellecr
édure suiviec/Catherine A
6137268ecd58014677426840
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Colette, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Catherine A... des
Source officiellePage 12 sur 36