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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613720facd580146773eff9c
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BRAND PORTAS, dont le siège social est à Henflingen (Haut-Rhin), ..., représentée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90584
4 juin 2026
4 juin 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : H 25-19.311 Demandeur : Horeca Global Brand LTD et autre Défendeur : la société Georges Monin Requête n° : 56/26 Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60584
15 mai 2025
15 mai 2025
président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Style Network International, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Brands
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201157
2 juillet 2009
2 juillet 2009
articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans une instance les opposant à la société UCB, devenue BNP Paribas personal finance (la banque), la SCP Milan-Brand
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00297
26 février 2008
26 février 2008
déposé sous priorité du premier le 9 mars 1984 ; qu'il a poursuivi la société Pimas orthopédie (la société Pimas) pour avoir commercialisé un hayon élévateur pour handicapés fabriqué par la société The Braun
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En ce qui concerne la société Parc éolien des Brandes de l'Ozon Sud : 4.
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e6b
5 janvier 1977
5 janvier 1977
DES ARTICLES L. 511, L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET N° 72-684 DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BRADU
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210274
28 mai 2020
28 mai 2020
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2020 La société Lvmh Fragrance Brands
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000034879208
7 juin 2017
7 juin 2017
Braun Medical à l'URSSAF d'Ile-de-France, venant aux droits de l'URSSAF de Paris - région parisienne, sur la légalité de la délibération du 22 novembre 2011.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301539_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de remboursement présentées par la société Foundation Consumer Brands LLC.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6032ecaaaf910560b1bba331
2 novembre 2017
2 novembre 2017
SA LVMH FRAGRANCE BRANDS anciennement dénommée PARFUMS GIVENCHY et venant aux droits de la société KENZ, agissant poursuites et diligences de son Président de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69709d1ecdc6046d47163411
20 janvier 2026
20 janvier 2026
NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 25.0430 Intimée : Madame [E] [X] [F] épouse [D], défaillante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD
Source officielleChambre 1/Section 5
67002c69c34eb4cc85776aa4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
BROTHERS et la société BRANDS GROUP seront condamnées solidairement à lui verser à ce titre la somme de 2.000 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00780
9 avril 2014
9 avril 2014
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 janvier 2013), que Mme X... engagée le 2 novembre 2006 par la société Imprimerie et éditions Braun
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01624
27 juin 2018
27 juin 2018
José S..., - l'EARL Braun François et fils, - la SARL GR Vins, - l'EARL QQOCCHIPINTI , - l'EARL RGAILLARDOT , - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19ac9f36f05b4431733
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE, défaillant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Yulia TREFILOVA
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68ef2c18796eb4b748562877
14 octobre 2025
14 octobre 2025
PARIS, toque : R050 - N° du dossier 250079 Intimés : Monsieur [V] [S], défaillant Madame [D] [H] [L] épouse [S], défaillante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD
Source officielleRéférés Civils
69d98862cdc6046d47d2f06a
2 avril 2026
2 avril 2026
A l’audience du 25 février 2026, la SCI BRAUN représentée par son conseil maintient les demandes de son acte introductif d’instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f735
14 mai 2012
14 mai 2012
BRADERIE DU CENTRE, dont le gérant est Monsieur Antoine B..., est une entreprise de vente d'articles divers, de chaussures et braderie.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038444261
6 mai 2019
6 mai 2019
Braun medical dans un délai de trois mois. Article 3 : L'Etat versera à la société B. Braun medical une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 12 sur 202