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688 résultats pour « Boudaoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85faf

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Lucyk, Boudaoud, Quinol, Remond et par M.Sabut, agent de maîtrise. D'autres attestants, plus critiques, font état d'une tendance de l'intéressé à susciter des conflits et à se positionner en victime.

Source officielle

Page 12 sur 35

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122330

Admin. suprême

11 juin 2013

11 juin 2013

margin-bottom:36pt; text-align:center } .s9296A950 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } DEUXIÈME SECTION Requête n o 17120/09 Bouraoui

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2112317_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2021, Mme C D, représentée par Me Boundaoui, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2021 par lequel le préfet

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01407_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Boundaoui, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2106638 du 24 février 2023 ; 2°)

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007725163

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme BOUDOUX,à la commune de Lesdins et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4e15857dd64cbdaa3da

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

QBE EUROPE SA/NV Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Agnès FALLENOT, conseiller de la mise en état, Vu la

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298a228119c903226ad4

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J026 Décision 17 janvier 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 21/12022 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVD7O MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Linda BOUDOUR

Source officielle
CA

2° chambre

6036e36edbcb56810c395c92

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Le 6 février 2012, le conseil des consorts [M], qui venait de recevoir un acte de notoriété établi le 15 juillet 1996 par la SCP Boucaud, Bosh-Boucaud et Rouanet, notaires à [Localité 18], a demandé à

Source officielle
CA

1ere Chambre

63be637e13ef607c90ab64e1

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

03638 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KTWX C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile GABION Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd5909cdc6046d47216792

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sabine CORVAISIER, première Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd5943cdc6046d47216c98

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sabine CORVAISIER, première Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff3d346d3290e00e0e79a6

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

N° RG 23/01844 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L2EP N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Bernard BOULLOUD la SCP LACHAT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3fee9a46d1f5a76986a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa436e9a46d1f5a769969

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

épouse [D], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa436e9a46d1f5a769977

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ae9a46d1f5a7699dc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa443e9a46d1f5a769aeb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa444e9a46d1f5a769af8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa445e9a46d1f5a769b2a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Madame [U] [L], demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

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TJ

Contentieux général Proxi

679aa446e9a46d1f5a769b32

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[I] [V], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

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