Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201368_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407911_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel, première conseillère, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300697_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées : - le rapport de Mme Siquier, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008134664
7 mai 2003
7 mai 2003
Belaïd X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be7
13 décembre 1989
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Belaïd X..., demeurant à Massy (Essonne), 3, square de
Source officielleChambre 1-11 référés
6789fa510c7dc206c9eb7ee1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDEURS Madame [I] [D], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thierry BENSAUDE avocat au
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f013b
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Sur le pourvoi formé par la Société sécurité maintenance, ... (17ème), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1988 par le tribunal d'instance de Paris (17ème), au profit : 1°/ de Monsieur A BENKACI
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204089_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2022, Mme A B, représentée par Me Benkrid, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du rectorat de l'académie de Montpellier
Source officielleChambre sociale
64e995fe1b26a7d96977b68a
24 août 2023
24 août 2023
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean François BENARD
Source officielle3ème chambre 1ère section
65b2b57efd6229a4e58a5a34
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me BENARD #J22, Me GRISLAIN #A35 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 22/13001 N° Portalis 352J-W-B7G-CYHWY N
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd5e
21 mai 2015
21 mai 2015
PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/326 Rôle N° 13/24482 [U] [F] C/ [H] [Q] Grosse délivrée le : à :JUAN BENMAAD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505665_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - les observations de Me Jammes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400032_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ferrari, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405700_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 25 septembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.
Source officiellePS ctx protection soc 1
68e55b490e2901d10fa38a2e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Véra ZEDERMAN, Vice-présidente, Monsieur EL HACHMI, Monsieur BENSAID
Source officiellePS ctx protection soc 1
68e55b4a0e2901d10fa38a55
7 octobre 2025
7 octobre 2025
dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Véra ZEDERMAN, Vice-présidente, Monsieur EL HACHMI, Monsieur BENSAID
Source officiellePS ctx protection soc 1
6984213fcdc6046d47f68a8e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 06 janvier 2026 par Madame ZEDERMAN, Vice-présidente, Monsieur IMOMA BASSONG, Assesseur, Monsieur BENSAID
Source officiellePS ctx protection soc 1
69de8d86cdc6046d473cad9b
14 avril 2026
14 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 14 avril 2026 par Madame Véra ZEDERMAN, Vice-présidente, Madame Amélia LEMAIRE, Monsieur Yves BENSAID, Assesseurs, assistés de Sandrine SARRAUT, Greffière
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d37897cdc6046d47485483
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Copie exécutoire : Me Elisabeth BENSAID Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officielleETRANGERS
644a1215656d26d0f8b57d04
26 avril 2023
26 avril 2023
avisé, représenté par Me IOANNIDOU Aimilia, avocat au barreau de PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Yasmina BELKAID
Source officiellePage 12 sur 100