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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DE DELIBERE
69ce2c7acdc6046d47d65b41
2 avril 2026
2 avril 2026
Olivier BEAUDOIN, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif Amiens
DTA_2602346_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
C..., situé au lieu-dit « La Pature Grasse » à Flavigny-Le-Grand-et-Beaurain (02120). Il soutient que, l’immeuble présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8b7
19 avril 1989
19 avril 1989
Beauvois, rapporteur ; MM. Paulot, Vaissette, Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers ; MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110266
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de M. [W] [R], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mmes [L] et [U] [R] et de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2314120_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association des riverains et amis de la Beaujoire est rejetée.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. et Mme A
61372156cd580146773f2f2e
17 octobre 1990
17 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association syndicat libre du Parc Beauvoir, dont le siège social est à Marseille (4e) (Bouches-du-Rhône
Source officielle4ème Chambre
65321b829e4ea48318f5b0d4
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Postulant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Danielle GAY-BELLILE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SARL GKLB
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40459
4 janvier 1973
4 janvier 1973
CONTRE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BEAUVOIR : ATTENDU QU'A LA DATE DU 19 NOVEMBRE 1971 MAITRE X..., AGISSANT POUR LE COMPTE DU SIEUR Y..., A DECLARE SE DESISTER DE SON POURVOI EN TANT QU'IL EST DIRIGE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204936_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
constater l'état initial des propriétés bâties et non bâties susceptibles d'être affectées par les travaux de déconstruction d'une maison d'habitation dont il est propriétaire, situé au domaine de Beauvoir
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3f98d
20 novembre 1970
20 novembre 1970
A BEAUVOIR POUR L'EXPIRATION DE LA PERIODE TRIENNALE, AU MOTIF QUE L'INTENTION DU PRENEUR D'ACCORDER AU BAILLEUR LA FACULTE PREVUE PAR L'ARTICLE 811 DU CODE RURAL N'ETAIT PAS ETABLIE; ATTENDU, CEPENDANT
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008257976
27 octobre 2006
27 octobre 2006
des fréquences de radiodiffusion sonore dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes pour les zones de Callac (Côtes d'Armor), Redon (Ille et Vilaine), Baud et Gourin (Morbihan) et Beauvoir
Source officielle2ème Chambre
64bb73580d42fcd969e7cf43
21 juillet 2023
21 juillet 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [T] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN
Source officielleChambre des REFERES
69d982d4cdc6046d47d28bf7
9 avril 2026
9 avril 2026
N° 26/26/00013) Représenté par Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS -PICART- BERNARD, avocats au barreau de LORIENT, substitué par Maître Vincent GICQUEL, avocat au barreau de VANNES Madame [E
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f53f3
17 juillet 1991
17 juillet 1991
François Y..., directeur de la maison de retraite de Beauvoir-sur-Mer, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens et de la personne de sa fille, Aurélie, 2°/
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307861_20230825
25 août 2023
25 août 2023
statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au recteur de l'académie d'Aix-Marseille d'affecter leur fille, A, en classe de 6ème au collège Simone de Beauvoir
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100253
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de M. [K], de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de Mme [O] [Z], et l'avis de M.
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f42ce
14 mai 1991
14 mai 1991
Beauvois, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd28d
14 février 1995
14 février 1995
Louis X..., demeurant ... à Bourg-Beaudoin (Eure), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4
Source officielle2ème Chambre
64bb73580d42fcd969e7cf45
21 juillet 2023
21 juillet 2023
dossier 225587 INTIMES [D] [O], n'ayant pas constitué avocat [R] [Z] Représenté par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 19103 [F] [T] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS
Source officielleciv3
61372138cd580146773f1fe5
4 avril 1990
4 avril 1990
Beauvois, rapporteur, M. Paulot, conseiller, M. Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Beauvois, les observations de Me Capron, avocat de M.
Source officiellePage 12 sur 1013