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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2106100_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

La société civile Ouranos, dont M. et Mme E sont les gérants, est propriétaire d'un local situé 24, rue des Bourets à Suresnes (Hauts-de-Seine), au 3ème étage porte droite.

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

BOUVET, Thierry

SIREN 341004968Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

13/02/2026

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Radiations

florian bouvet assurance, BOUVET, Florian, Thierry, Christian

SIREN 512624552Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

09/01/2024

Voir →

Créations

florian bouvet assurance, BOUVET, Florian, Thierry, Christian

SIREN 512624552Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

21/02/2023

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Procédures collectives

BOUVET, Thierry

SIREN 323487199TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/11/2010

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE DOMINIQUE BOUVET, SARL BELLIARD THIERRY

SIREN 338390032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'activité - Le fonds cédé fusionne avec le fonds existant sis Chemin des Petites Fontaines 53120 Gorron

17/11/2009

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CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fefd

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Thierry Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître Thierry Z..., avocat au barreau de SENS, (SCP REGNIER ORTEGA et Associés) qui dépose son dossier

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a747

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Lidia X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Bergeron Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162f6eeb807dfe813d296cf

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Me Danaé PAUBLAN, avocat plaidant INTIMÉS : Monsieur [A] [E] né le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 19] [Adresse 7] [Localité 24] Rep/assistant : SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c7

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

né le 22 Juin 1961 à NANTES (44000) ... 44340 BOUGUENAIS représenté par la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assisté du Cabinet Thierry ROUVEL, avocat Mme Chantal X..., épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c6

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Thierry A... en date du 26 décembre 2005. Elle ajoute que les congés payés lui ont été octroyés en décembre 2005.

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Emile X

613725dacd58014677421013

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

trente janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740de52

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Thierry A..., demeurant le Bois du Chat, Saint-Mesmin, 24270 Lanouaille, 4 / M. Roger Z..., demeurant ..., 5 / Mme Nicole B..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efacb

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee8a9

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

Bernard, Barat, Massip, Grégoire, Lesec, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773ee9ab

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

à l'arrêt de les avoir déboutés de leurs demandesc/M. Y

61372305cd58014677404699

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Thierry B..., demeurant chez Mme B..., 3, rue Renault, 94160 Saint-Mandé, 2°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93651

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Thierry X..., représenté par M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6524ea100188778318399665

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

MINUTE N° 23/ Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET - Me Thierry CAHN Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8656e

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

CARLIER REGNIER ... concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et plaidant par Me B..., avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur André Y... né le 18 Novembre 1929 à VACQUERIE

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740be6d

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1999 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Telci, dont le siège est ..., 2 / de

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f3906

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

X..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613720eecd580146773ef935

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f06

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Thierry X..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Charles Y..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle