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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68e97c1e3ea43407b9130c98

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Maître Julie SALESSE à Maître Odile LACAMP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSES SAS CM2A (CEDRIC MUGNOZ - ATELIER D’ARCHITECTURE), dont le siège

Source officielle

Page 12 sur 611

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CC

cr

61372640cd580146774241f2

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Audrey, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 février 2005, qui a ordonné sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec1

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

assisté de sa mère prise en sa qualité de curatrice, a saisi le Juge aux Affaires Familiales de MONT de MARSAN aux fins de suppression de la contribution alimentaire mise à sa charge pour sa fille Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92840

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68f29633e97b8c1829961ea5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea3e7cdc6046d4706bcce

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea403cdc6046d4706bf5e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea419cdc6046d4706c188

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea4a0cdc6046d4706cd5a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea4b7cdc6046d4706d145

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea4d2cdc6046d4706d36d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

17 décembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c61

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

RG N : 13/ 00232 AFFAIRE : Mme Audrey X... C/ M. Romain Y... C. M/ E.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274c7

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

X... l'avait mis en relation avec l'acheteur, "copain" d'Audrey Z...

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

69f3d5e9cdc6046d47256122

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 07 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Audrey

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10659

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Audrey

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110401

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Vu le pourvoi formé par Mme Hélène X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 16 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670eddde1c3411ff346024bd

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, vestiaire 212 Juge de la mise en état : Isabelle ROCCHI, Vice-Président Greffier : Audrey TESSIER, OBJET : Demande en nullité du contrat et/ou en restitution des primes, ou cotisations, formée par

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea4dccdc6046d4706d413

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DIT que les dépens seront passés en frais privilégiés de procédure Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Le Greffier Audrey LINAKIS Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

Source officielle
CC

cr

é recevable la constitution de partie civile de Patrice Yc/Aurélie X

613725b8cd580146774200af

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Aurélie, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre la première

Source officielle
TJ

Référés

68e43643681ed727f2a69c21

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE

Source officielle