Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6032ef137c256762fe69ac16
31 octobre 2017
31 octobre 2017
L'acquéreur [SCI ROSSILLON, auteur de la SCI ATLAS] bénéficie d'une servitude d'utilisation de cette pompe et de cette cuve.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162986b201c88caf8c4e16c
24 mai 2012
24 mai 2012
LONGJUMEAU Section Commerce RG n° 08/01034 APPELANT Monsieur [F] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Nathalie LEHOT, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMEE SAS GSF ATLAS
Source officielle11e chambre
5fd9cbeeb244c20532a095ea
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Le 1er février 2013, le dirigeant de la société Atlas, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201577_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A B, pour l'association Atlas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Architectes Français, subrogée dans les droits de la société Soho Atlas ; - déclarer recevable et fondé l'appel de la société Soho Atlas contre le jugement attaqué du 17 octobre 2017 du juge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01294
7 juin 2011
7 juin 2011
.. a été engagé le 1er avril 1991 en qualité de laveur de vitres par la société Elysées service nettoyage ; qu'à la suite de différents transferts de contrat, il est devenu salarié de la société GSF Atlas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10352
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Guillaume X... ; . prononcé la résiliation de ce contrat ; . condamné la société Éditions Atlas à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400717_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 26 février 2024 et 2 avril 2025, la société Nouvel Atlas, représentée par la SCP Desjardins - Le Gac - Pacaud
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310284
9 avril 2026
9 avril 2026
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 AVRIL 2026 La société Atlas
Source officiellecr
61372638cd58014677423e10
29 juin 2005
29 juin 2005
autre ; que la teneur de la poursuite de droit commun a été en réalité dévoyée vers une critique, nécessairement publique devant la justice, de la politique scientifique ou technique contractuelle de ATEA-Framatome
Source officielleChambre 06
69f2955fcdc6046d47061e15
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DEMANDEUR LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR EURL ATLAS SECURITE Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 912238615 / N° de Gestion : 2022 B 4288 Représentant Légal
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01129
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Donne acte aux sociétés AIG Europe et Sobrec de leur désistement du pourvoi au profit des sociétés Zurich insurance Ireland limited et Ouizille-de Keating, en qualité de liquidateur de la société Atlas
Source officiellecomm
61372405cd58014677411387
3 décembre 2002
3 décembre 2002
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 2 juillet 1999), que la société Atla
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10067
2 février 2017
2 février 2017
Pour autant, le 12 octobre 2012 alors que votre chef des ventes vous accompagnait lors d'une formation ATLAS, il a constaté que vous ne respectiez pas le book FORMATION ATLAS distribué par la Direction
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2010:229
10 juin 2010
10 juin 2010
#Atlas Transport GmbH tegen Bureau voor harmonisatie binnen de interne markt (merken, tekeningen en modellen) (BHIM).
Source officielle3ème chambre
DTA_2108421_20240215
15 février 2024
15 février 2024
capitalisation ou, à titre subsidiaire, sur le fondement de la responsabilité contractuelle, les sociétés Eiffage énergie systèmes - Clevia Centre Est, Socotec construction, Rubin et Varreon et Soho Atlas
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401808_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par un arrêté du 1er décembre 2023 n° PC074 236 1 0034 M02, le maire de la commune de Saint-Gervais-les-Bains a accordé à la SCI Atlas un permis de construire modificatif n°2.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2315049_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, la société MEAG Munich Ergo Kapitalangegeselleschaft mbH, agissant pour le compte du fonds MEAG Atlas, représentée par Me
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0315DEC004291998
15 mars 2005
15 mars 2005
Zülfü Atlı 2 000 EUR (deux mille euros) et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d50
10 juin 2021
10 juin 2021
pour avocat Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265258280779063 Maître [C] [S] Ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL ATLAS
Source officiellePage 12 sur 289