Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 26 janvier 1998, qui a relaxé Nicole X... du chef de blessures involontaires et l'a débouté de ses demandes

L'université des Antilles et l'assureur font grief à l'arrêt de les condamner à indemniser Mme C...

Antonio, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui, pour homicide involontaire, contravention

C sont propriétaires d'un terrain à Bû (Eure-et-Loir), comprenant les parcelles cadastrées H n° 1489 à 1492, dans le secteur de Saint-Antoine.

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

., le 22 septembre 1998 ; que Madeleine X... est décédée le 4 décembre 2001 en l'état d'un testament olographe du 10 mai 2000 instituant comme légataires universelles ses deux nièces Mmes Z... et Antoinette

.- Z... correspondent à des espaces de forêt non constructibles. Dans l'indivision X...- Y... / Michaël X... une partie est inconstructible.

Copie exécutoire à - Me Antoine S.

F... née le [...] à ST BENOIT LA FORET (37500) [...] [...]

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France

Antoine X..., Mme Laurence E... , M. Patrick X..., la Maif; Sur le cinquième moyen pris en sa première branche du proposé pour M. Antoine X..., Mme Laurence E... , M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société hôtelière des Antilles françaises SHAF,

Par jugement en date du 02/04/2012 ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL FORTEC [Adresse 1].

Antoine X... a interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1994 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit de la société Crédit moderne des Antilles, société anonyme,

Antoinette, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 février 2000, qui, pour dégradations de biens appartenant à autrui, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

Antoine X...

B..., représenté par Me Anton, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 mai 2021 du tribunal administratif de Marseille en tant qu’il rejette le surplus de ses demandes ; 2°) de prononcer

P..., domiciliée [...] , 7°/ à la société Cabinet d'études techniques et de mesures des Antilles, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , représentée par M. S...