Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Référés
67081fb389f19e8c50f94534
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice-présidente au tribunal judiciaire de Versailles, statuant publiquement en référé, par ordonnance réputée contradictoire, rendue en premier ressort et mise
Source officielleRétention_recoursJLD
64ba21d4354f98d9699d4f63
20 juillet 2023
20 juillet 2023
NIMES 18 juillet 2023 X se disant [I] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 20 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielleChambre 4-2
69d0a463cdc6046d47112c4f
3 avril 2026
3 avril 2026
demeurant [Adresse 4] représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD de la SELARL BÉNÉDICTE ANAV-ARLAUD, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Monsieur [H] [B], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Alexandra
Source officielleChambre 1-11 IDP
6785ff9d88a2258b37c9d77d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
avocat au barreau de NICE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandra
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786bd81df5b5c7d10ca6813
14 janvier 2025
14 janvier 2025
THELLIER, Juge Monsieur Alexandre VALLETTE, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame Yveline DARNEAU, Représentant des salariés Madame Clara DULUC, Greffière DEBATS :
Source officielle3e Chambre A
6034a01754599e8c73592eeb
3 novembre 2016
3 novembre 2016
2016 N° 2016/401 Rôle N° 15/09930 SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES C/ SA ISEA FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Marie-Noelle DELAGE Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbb
28 octobre 2014
28 octobre 2014
né le 03 Juillet 1986 à SOMAIN ... 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE Représenté par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 25 % numéro 13/
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6347ac7229ffd2adfff4f473
12 octobre 2022
12 octobre 2022
CONSTRUCTION VERRECCHIA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Ghislain BEAURE D'AUGERES de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 INTIMEE
Source officielle9ème chambre 3ème section
65c3d9c9c432ce7d11a6fd73
1 février 2024
1 février 2024
Assignation du : 27 Juin 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Février 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maîtres Jocelyn ZIEGLER et Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efae
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Lyon a, homologuant l ‘ accord des parties, - constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants mineurs, - fixé leur résidence habituelle chez la mère, - s'agissant d'Alexandre
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64767
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6621605ac8ec436236de9909
18 avril 2024
18 avril 2024
délivrées le à Avocats : Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX Maître Dominique TOUSSAINT de la SELARL DOMINIQUE TOUSSAINT Maître Laure PAYET de la SCP PARTHEMA AVOCATS Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87196
27 mai 2004
27 mai 2004
Alexandre X... Mme Chantal Y... Z.../ Société FAMOR S.A.R.L. BOUSSICAUD JEAN Société JAN ET LECOQ Société GOSSELIN M. A... B... M. A... C... S.A.R.L. INTER BATIMENT SCP LE DORTZ ET BODELET M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
(60) ... 78140 VELIZY VILLACOUBLAY Représenté par Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617- No du dossier 20150408- assisté de Me Béatrice
Source officielleChambre civile
62775d21d604b3057d580cc8
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANTS Madame [V] [Y]-[T] veuve [L], représentée par son fils en qualité de tuteur légal, Monsieur [X] [L] Maison de retraite [10] : « [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Alexandra
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
World company, -déclarer irrecevables l'action engagée par la SCI BEAaux droits de laquelle sont venues les sociétés Opupelus et B.
Source officielle1ère Chambre
68681ad74965b5d9df314cc6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Peuple Français AUDIENCE D’INCIDENT MISE EN ETAT ORDONNANCE DU 1ER JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE LA MISE EN ETAT : Claire SARODE GREFFIERES : Christine TREBIER, lors des débats Alexandra
Source officielle1ère chambre - Référés
69655aa8cdc6046d4710f030
7 janvier 2026
7 janvier 2026
: 07 Janvier 2026 Affaire : N° RG 25/01017 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEEI7 N° de minute : 26/00009 Formule Exécutoire délivrée le : 12-01-2026 à : Me Caroline MENGUY + dossier Me Alexandre
Source officielleJCP CIVIL
69860df1cdc6046d4736a655
7 janvier 2026
7 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Béatrice PINET-LE BRAS, Juge des contentieux de la protection?
Source officiellePage 12 sur 51
BEAUX, Alexandre, Frédéric, Laurent
21/08/2024
Voir →
BEAUX VILLAGES IMMOBILIER, SIDERATOS, Alexandre Jean-Yves, BVI
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/09/2022 enregistré au angoulême1 le 06/10/2022 sous le numéro 1604P01 2022 A02184 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Route de Chez Baron 16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
14/10/2022
Voir →
LES BEAUX PARCS ET JARDINS, BERTHALIN, ALEXANDRE BENOIT
06/04/2008
Voir →