J] [K] ENTRE 2024R1287 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Eliott ASSOULINE -Toque nº 2057 [Adresse 2] ET - la société NEXT ENERGY SARL [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Alexis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 27 juin et 13 octobre 2022, la société civile de construction-vente (SCCV) Alexis Lepère, représentée par Me Marouby

SUR LE PREMIER MOYEN : 1° EN CE QUI CONCERNE JEAN-ALEXIS Z... ; ATTENDU QUE, POUR MAINTENIR CE CITOYEN SUR LES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE DE DAREIZE, LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE QU'IL POUVAIT

Il en résulte que les conclusions aux fins de décharge présentées par la société Alena Energies et M.

Alexis Y... à payer à M.

L'association Alema a convoqué Mme [Z] à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé le 4 janvier 2019 avec mise à pied conservatoire, par courrier du 21 décembre 2018.

352J-W-B7I-C6NWA N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 02 Avril 2025 DEMANDEURS S.C.I. [2] représentée par Me Alexia

Un enfant est issu de cette union : Alexis, né le 29 juin 1988. Suite à la requête de Dominique Y..., une ordonnance de non conciliation a été rendue le 1er avril 2003.

FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Des relations ayant existé entre monsieur Jacques Y... et madame Carmen X... est issu l'enfant : - Alexis X..., né le 15 février 2003 à Lyon 4ème, reconnu par

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance le 12 août 1991 à un garçon prénommé Thibault et le 25 avril 1997 à une fille prénommée Alexanne

Par jugement du 28 juin 2010 le juge aux affaires familiales de Lyon a fixé la résidence habituelle d'Alexis chez son père, a organisé le droit de visite et d'hébergement de la mère sur Alexis une fin

Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG

Jean-François HUMBERT, Jean-Michel SIMEON, Alexis BAUDRY, Jeanne PIFFAUT et Thomas LE BOURG Grosse délivrée le à Me Lola BONNET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

L... , épouse B..., domiciliée [...] , agissant tous huit en qualité d'héritiers d'Alexia M... , veuve L... , contre l'arrêt rendu le 20 février 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile

Alexis X...

Madame X... verse un « devis permis B » daté d'octobre 2010, dont la Cour ignore s'il a été accepté et si Marie-Alexia a suivi les cours et obtenu son permis.

La société Alea est propriétaire d'un local situé G.

Il apparait néanmoins que Pierre-Alexis X... a de nouveau été placé en arrêt maladie le 17 février 2009 et que le docteur Bernard Z... qui l'a examiné le 2 juin 2009, a noté que celui-ci, par ailleurs