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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372525cd5801467741b5bf
2 mars 1992
2 mars 1992
de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°/ MADJOUB Hafedh, K 2°/ BEN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1424639_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2014, La société CLINIQUE CHIRURGICAL BEL AIR venant aux droits de la société CLINIQUE ST LOUIS, représentée par Me Cabanne du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200204
3 février 2011
3 février 2011
a été confié à un groupement de concepteurs, composé notamment de la société Arretche-Karasinski, assurée par la Mutuelle des architectes français (la MAF), et du Bureau d'études techniques Seba (le BET
Source officielleJCP
67fea1367a459da3dcde9e1f
7 avril 2025
7 avril 2025
MERCEDES BENZ - FINANCIAL SERVICES C/ [C] [R] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 Avril 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0a
26 janvier 2000
26 janvier 2000
BENITTA épouse ZC..., Séverine BEN YB..., YE... YD..., YG... YF... épouse YH..., Marie Esmeralda YN..., Huguette BEN YP... et YS... YR... ainsi que Messieurs E... D..., I... H..., K... J..., P...
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fea
26 janvier 2000
26 janvier 2000
BENITTA épouse ZC..., Séverine BEN YB..., YE... YD..., YG... YF... épouse YH..., Marie Esmeralda YN..., Huguette BEN YP... et YS... YR... ainsi que Messieurs E... D..., J... I..., L... K..., Q...
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2385854-2574214
10 juin 2008
10 juin 2008
He had no personal autonomy whatsoever and stated that he was obliged to spend every day in bed, which has not been disputed by the Government.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
67f8a8aba5ae27812390df33
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 8] Adresse postale : [Adresse 36] Représenté par Me Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 subsitué à l'audience par Me Pierre-Baptiste BEY
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303406_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
C E, représenté par Me Le Beller, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 avril 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a décidé son transfert aux autorités portugaises responsables
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81b99cdc6046d477923d1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 18 décembre 2019, la SAS ATHLON CAR LEASE a mis à la disposition de la SAS INGENIERIE SYSTEME ENERGETIQUE un véhicule de type MERCEDES BENZ CLASSE CLA COUPE d'une valeur unitaire de 34 855 € HT via
Source officielleSociale B salle 3
6538b3b57ffc2c8318edffb7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
MERCEDES-BENZ FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Joëlle RUIMY, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87451
23 juin 2004
23 juin 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 02/00661 SOCIETE MAY BEE PRODUCTIONS Y AGS CGEA C/ X...
Source officielle5ème chambre
DTA_2104747_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
La SARL Penn Ar Bed, ayant pour associés M. et Mme B, a été créée le 18 novembre 2016 avec pour objet la location meublée professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee30
18 janvier 2012
18 janvier 2012
RESIDENCE BEL AIR C/ Hatem X...
Source officielleCour d'Appel
été SETIM CARAÏBES, et, dans la limite de son engagementc/Mme Monique X
6253cc55bd3db21cbdd8fcc5
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANTES : SCP BES-RAVISE, agissant par Me Michel BES en sa qualité de liquidateur de la SAS ANTILLES PROMOTION CONSTRUCTION (anciennement SETIM CARAIBES) Route de la Pointe des Sables Centre d'Affaires
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204057_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
mémoires, enregistrés le 16 mai 2022 et le 3 février 2023, Mme C B, représentée par Me Pietra, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Bouc-Bel-Air
Source officielle6ème Chambre
DTA_1500743_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Novarina et au BET Huguet: 22.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
69654ed7cdc6046d47102979
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE La société ROMAX MEDITERRANEE, SARL immatriculée au RCS D’AIX-EN-PROVENCE sous le n° 499 438 562, dont le siège social est sis 715 rue des Roseaux 13320 Bouc Bel
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b21
15 avril 2024
15 avril 2024
Saisi sur incident, le juge de la mise en état a notamment, par ordonnance rendue le 27 avril 2022, constaté que la SA Mercedes-Benz AG s'est désistée de sa demande.
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c89a20ce9fcf126a56
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Le Bet Pyramide n'a pas conseillé au maître d'ouvrage de s'adjoindre un Bet géotechnicien spécialisé pour une mission G 2 (mission géotechnique de conception, consistant à concevoir et justifier les ouvrages
Source officiellePage 118 sur 1586