Les formules certes fortes et grossières employées par le requérant doivent donc être interprétées dans ce contexte plus large.

X... s'était régulièrement comporté de manière violente envers les résidents et voisins de l'immeuble, qu'il les insultait, les provoquait, et envers lesquels il se montrait grossier, vulgaire, menaçant

apposé sur la lettre de transmission datée du 25 juin 2010 par les services préfectoraux, que le mois d'octobre indiqué par le signataire de l'accusé de réception procédait manifestement d'une erreur grossière

Y... à être grossier envers une femme de ménage et à refuser de modifier son horaire de pause pour que celle ci puisse faire son travail.

à qui incombe la charge de la preuve, ne démontre pas que, par leurs dates postérieures au mois de juin 2017, ces notes ne pouvaient concerner [G] [R] ; Attendu que de telles notes, à la fois grossières

commise par un organisme de sécurité sociale et qui cause un préjudice à un assuré, engage sa responsabilité civile délictuelle sur le fondement de ce texte, peu important que cette faute soit ou non grossière

La Cour considère que ce vice ne constitue pas une «   irrégularité grossière ou manifeste   ».

amiable du véhicule, établi le 31 janvier 2024 par un expert mandaté par ACM PJ, relève l'existence de plusieurs défauts sur la moto, défauts visuels consécutifs à des chutes, des traces de réparation grossières

SUR SA COUVERTURE LA PHOTOGRAPHIE D'UNE FEMME NUE QUE CARESSENT, AUX SEINS ET AU SEXE, DEUX MAINS MASCULINES ; QUE LE TEXTE DE CET OUVRAGE EST ENTIEREMENT CONSACRE A LA DESCRIPTION, EN TERMES GROSSIERS

mêmes fins, alors que, selon le pourvoi, l'action en justice ne dégénère en faute pouvant donner lieu à des dommages-intérêts que si elle constitue un acte de malice ou de mauvaise foi, ou une erreur grossière

"GRUTIER", ET OCCASIONNANT DES BLESSURES AUX OUVRIERS C... ET D... DE CETTE ENTREPRISE, AINSI QU'AUX NOMMES DE Y... Z...

l'exercice d'une action en justice, de même que la défense à une telle action, constituent en principe un droit et ne peuvent dégénérer en abus que dans le cas de malice, mauvaise foi ou d'erreur grossière

énonce que " le brigadier de police a précisé aux gendarmes enquêteurs, quelques instants après l'interpellation de X... par ceux-ci que le prévenu l'avait publiquement insulté " et rapporte les termes grossiers

d'une action en justice de même que la défense à une telle action constitue un droit qui ne dégénère en abus pouvant donner lieu à réparation que dans les cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

contre, même s’ils sont très minoritaires, il s’ensuit la nullité de la résolution ; Attendu que, eu égard aux circonstances et au fait que le syndicat de copropriété a essayé d’une manière fautive et grossière

La résistance à une action en justice ne dégénérant en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages-intérêts que dans le cas de malice, mauvaise foi, erreur grossière équipollente au dol ou encore

La résistance à une action en justice ne dégénérant en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages-intérêts que dans le cas de malice, mauvaise foi, erreur grossière équipollente au dol ou encore

[F] [I] ne justifie pas avoir souhaité appeler son consulat, cette erreur grossière dans la notification des droits est de nature à causer à l'intéressé un grief certain.

Elle exprime plusieurs plaintes somatiques et réclame constamment des laxatifs car elle "pense grossir".

Or la fiche de colloque produite comporte des surcharges grossières au niveau de la date de première constatation médicale, notamment au niveau du mois qui rendent celle-ci illisible.