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2 755 résultats pour « Carrozza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

64fab9a20f624005e653f394

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[E] [V] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 2] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

66ff85d9a4ff9ec259c0997e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/07974 APPELANT Monsieur [V] [E] Chez Madame [L] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Nathalie LEHOT-CANOVAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58d5

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 21/00304 APPELANTE Madame [X] [G] [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Nathalie LEHOT-CANOVAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d26

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe DE LAGREVOL, avocat au barreau de PARIS, toque : 188 INTIMÉ Monsieur [C] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie LEHOT-CANOVAS

Source officielle
CA

Chambre 3-4

680b1f964d571f8833669232

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

l'article 700 du code de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné l'association Fos Ouest Provence Basket aux entiers dépens directement recouvrés par la SCP Leclerc-Cabanes-Canovas

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302997_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Loing (Agglomération Montargoise Et rives du loing) a défini le principe de requalification du port de plaisance Saint-Roch en procédant notamment à la destruction de l’ancien site de l’entreprise Caproga

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

5fd96843156e5453ed1b44c1

Appel

5 février 2020

5 février 2020

né le [...] à CALOSSA DEL SEGURA (ESPAGNE) de nationalité Française [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb962cee77b974bfa651ce

Appel

21 février 2019

21 février 2019

[I] [N], dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Jean Pierre CABANES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9356bfc93ae174bb0963a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

APPELANTE SASU CELLNEX FRANCE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162d67ca2a5768a176c5634

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

reproduites à la Pièce n°1 du dossier de la société GIFI DIFFUSION ne reprend la forme exacte du modèle déposé par la société REVOL PORCELAINE, celle du 'service Brazil colorié n° 2573" et du 'Service Canova

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db81

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Christophe Y... ... 20270 ANTISANTI représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf7

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

Z... ... 00176 CARRARA (ITALIE) représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dee4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22d

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

personne de son représentant légal en exercice Plaine de LUCCIANA 20290 BORGO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

représentant légal en exercice 2 Boulevard Wilson Cabinet Clair 20260 CALVI représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349b

Appel

31 août 2016

31 août 2016

née le 07 Juin 1933 à MARSEILLE (13000) c/ o Mme X...Danielle ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93836

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

substituant Me Frédéric FRIBURGER, avocats au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur Ange X... ... 20600 BASTIA Représenté par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939b8

Appel

8 février 2017

8 février 2017

PAUL, prise en la personne de son représentant légal, ... 20256 CORBARA Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocats au barreau de BASTIA

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CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a7

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI - VACCAREZZA - BRONZINI DE CARAFFA - TABOUREAU, avocats au barreau de BASTIA, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions

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CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946b4

Appel

20 février 2019

20 février 2019

Représentée par Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions

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