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2 661 résultats pour « Lebert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a225c6fcdc6046d47382b71

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

professionnelle n'était pas établie ; - Les griefs invoqués au soutien du licenciement avaient déjà été évoqués au cours de la période d'essai mais n'avaient pas fait obstacle à sa validation ; - La légèreté

Source officielle

Page 116 sur 134

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Annonces BODACC718 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LEBERTRE JEAN-MICHEL

SIREN 480496488Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

14/07/2026

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Dépôts des comptes

JARDINS LEBERT

SIREN 520609397Greffe du Tribunal de Commerce de tours

12/06/2026

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Dépôts des comptes

LEBERT SARL

SIREN 382595890Greffe du Tribunal de Commerce de tours

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEBERT

SIREN 491172532Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

12/06/2026

Voir →

Créations

LEBERT, India

SIREN 898961594Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

12/06/2026

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CA

1ère Chambre civile

695e3ab475782d5f06113cf2

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[T] [J] ET FREDERIC METGE représentée par son gérant Mme [J] [T] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Charlotte CHOCHOY substituant par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63c8eefcdc5b777c90992fca

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, mesdames [Y] lui ont remis les pièces justificatives suivantes : - carte nationale d'identité au nom de [T] [Y], - titre de séjour au nom de [D] [Y], - bulletins de paie émis par la société Lebègue

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63d0d56681a7b805de12b417

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Bénédicte CHATELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc7ccecdc6046d47ae5bb0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

* La cause a été entendue à l'audience du 5 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Loïc LEBEAU, Juge, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * assistés de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66fce3c28d6ea26f688da5b3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[S] [K] [F] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 20] Représentés par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7250d808eb34e4553ba

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Emilie DENYS substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6780be1e780de3a214879e60

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LIXXBAIL SA agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6799c94ad742d0b11d26be85

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

AVOCATS BONNET & BAUDUIN ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE APPELANTE ET Maître [M] [C] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7685bbe450008b2cc52

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[X] [T] ET RODOLPHE GARDE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEES

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

65a237d17ca18b0008e57fd4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

société COLEGRAM (SAS), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209e1c4cf860008dff34c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Charlotte CHOCHOYsubstituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301469_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebel, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300757_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2023, le centre hospitalier de Soissons, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut à ce que les sommes demandées par Mme A soient ramenées à de plus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162602e8672d229b88162fb

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Alina PARAGYIOS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0374 INTIMEE SARL JL AUTOS [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Yves LEBEAU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163cffd74df0e9c0194f81a

Appel

23 juin 2010

23 juin 2010

[P], représentée par ses dirigeants légaux en exercice, Madame [L] [P] et Monsieur [K] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Alain LEBEAU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003092_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 et 22 février 2021, le centre hospitalier d'Abbeville, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut au rejet de la requête, ou à titre subsidiaire, à ce

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003160_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 3 septembre 2021, 16 décembre 2022 et 20 avril 2023, le centre hospitalier de Saint-Quentin, représenté par la SCP Lebègue Derbise demande au tribunal : 1°

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05667_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Lebegue, avocate de la SAS Gruber Ballet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202307_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 février et 18 mars 2025, le centre hospitalier de Soissons, représenté par la SCP Lebègue-Derbise, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle