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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007819548
15 mars 1993
15 mars 1993
Jacques X..., demeurant Hôpital Robert Debré, rue Alexis Carrel à Reims (51092) ; M.
Source officielleCHAMBRE 01
69debccacdc6046d47404f7d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SCA [V] [H] [K] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL MCH AVOCATS en la personne de Maître Charles-Henri de GAUDEMONT, Avocat [Adresse 2] Et par Maître Alexis
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-71781
14 décembre 2005
14 décembre 2005
requête (n o 36670/97) dirigée contre le Royaume-Uni, introduite devant la Commission européenne des Droits de l'Homme le 27 mai 1997 en vertu de l'ancien article 25 de la Convention, par German Duyonov, Alexy
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c507b2
7 juillet 1983
7 juillet 1983
ET M BERNARD C..., AINSI QUE M ALEXIS A..., "DELEGUE SYNDICAL ET MEMBRE DU COMITE D'ENTREPRISE LE 21 SEPTEMBRE 1981"; QUE, SUR RECOURS HIERARCHIQUE, LE MINISTRE DES TRANSPORTS A ANNULE, LE 14 NOVEMBRE
Source officielleService des référés
68e0154374e929a9d8fa3496
3 octobre 2025
3 octobre 2025
assurance MSIG EUROPE SE anciennement dénommée MS Amlin Insurance SE En qualité d’assureur du Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] (Contrat n°1IMPL1/7505) représentée par Maître Alexis
Source officielleRecours Hospitalisation
695bc46275782d5f06dbfc1a
2 janvier 2026
2 janvier 2026
DBVI-V-B7J-RI6I Décision déférée du 12 Décembre 2025 -Juge délégué de [Localité 7] - 25/223 APPELANT Monsieur [P] [K] [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant en personne Assisté par Me Alexis
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f8656d26d0f8b57c73
26 avril 2023
26 avril 2023
barreau de PARIS ET : INTIMEE Madame [M] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64acf3fe03c09105db6c05e2
8 juillet 2023
8 juillet 2023
RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 non comparant, représenté par Me Marie-noëlle SPINELLA , avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielle8ème chambre
627ca80d4781dc057dee7a3e
11 mai 2022
11 mai 2022
27 Juin 1973 à [Localité 8] ([Localité 4]) [Adresse 2] [Localité 5] Mme [E] [K] épouse [O] née le 06 Janvier 1974 à [Localité 6] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64bb734a0d42fcd969e7cf01
21 juillet 2023
21 juillet 2023
président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c0b907a67f3dd969e55033
25 juillet 2023
25 juillet 2023
cette cour, assistée de Alicia Cailliau, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE [Localité 2] représenté par Me N'Diaye Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c0b907a67f3dd969e55035
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me N'Diaye Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c0b908a67f3dd969e5503d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
de l'aéroport de [2], assistée de MeYves Lamer Tanaka, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me N'Diaye Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e8be894f6d33e2e97f09d3
29 juillet 2022
29 juillet 2022
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alice Bloyet, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e8be894f6d33e2e97f09db
29 juillet 2022
29 juillet 2022
arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f1f8c0699dc905d4ce98ae
8 août 2022
8 août 2022
[S] [U] né le 12 mars 1991 à [Localité 1] (maroc), de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Alexia Sebag, avocat au barreau de Paris et de M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642d1448cb8fa004f57da0ca
4 avril 2023
4 avril 2023
Localité 3] concluant par Me Anne ROMERO, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Alexis
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae104cdc6046d47ee8c24
5 janvier 2026
5 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 3 décembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleChambre du Conseil - SALLE N° 7 - TCS
69e621a7cdc6046d47e5985c
3 janvier 2025
3 janvier 2025
l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur [K] [X], Représentant Légal de l'entreprise, assisté de Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6628a17eb2cb67000826a655
23 avril 2024
23 avril 2024
langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Alexis
Source officiellePage 116 sur 525