CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 434 résultats pour « Froget »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64a7b24b3bcaf505db696aec

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ed8a761750dbd9693ff485

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67456433558738a4fcd8b4ad

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré et que l'arrêt serait rendu le 5 avril 2024 par mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abada97d5920008107e94

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae697d5920008107f60

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00cc2439f45aaa0425b3

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré et que l'arrêt serait rendu le 5 avril 2024 par mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65b36ad98c0355000835f624

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

site Tripadvisor qui font état d'un 'personnel pas très sympathique', d''un service qui n'est pas accueillant', d'un 'accueil désagréable', d'un 'service déplaisant et méprisant', 'de serveurs qui frôlent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302135_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Corbier-Labasse, représentant l'association Entre-deux-Mers environnement, de Me Navarro, représentant la commune de Latresne, et de Me Châtel,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303535_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Frézet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2024. La première assesseure, S. MOUNIC Le président-rapporteur, Ph.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201660_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203624_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Frézet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2024. La première assesseure, S. MOUNIC Le président-rapporteur, Ph.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302715_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92bbd3db21cbdd877a9

Appel

10 février 2005

10 février 2005

progression de l'embarcation mise à l'eau depuis l'aviso Commandant BLAISON jusqu'à la nappe d'hydrocarbures ; Considérant que le procès-verbal établi par le commandant de ce navire, le capitaine de frégate

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Il dénotait par le caractère "frénétique" de son activité délictueuse ; que l'objectif financier de départ pour le couple X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10558

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

;année 2014, cinq mutations pour un total de 8.817 euros et sur l'année 2015, cinq mutations pour un total de 7 947 euros, selon les documents produits par la société, et non « à une cadence frénétique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200255_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Frézet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2024. La première assesseure, S. MOUNIC Le président-rapporteur, Ph.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00733_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, capitaine de frégate avait, du 17 juillet 1978 au 1er novembre 1978, du 18 avril 1979 au 7 décembre 1980, du 8 décembre 1980 au 29 août 1982, du 18 juillet 1983 au 16 juin 1985, du

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202344_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Frézet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2024. La première assesseure, S. MOUNIC Le président-rapporteur, Ph.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106243_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant M. B, et de Me Baltassat, représentant la commune d'Audenge. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205838_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Frézet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2024. La première assesseure, S. MOUNIC Le président-rapporteur, Ph.

Source officielle

Page 114 sur 122

← PrécédentSuivant →