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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_25PA05018_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B... ont été référencées sous le code ROME G1604 « fabrication de crêpes ou pizzas », qui ne figure pas sur la liste des métiers en tension en Ile-de-France. 10. D’autre part, M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05538_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
comme " manutentionnaire " auprès de la société " MANBTP " pour des missions ponctuelles entre les mois de septembre 2005 à janvier 2006, en qualité de " livreur polyvalent " auprès de la société " Maya Pizza
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203387_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
constaté que la quasi-totalité des menus présents sur la carte du restaurant de la société requérante comportait une portion de frites alors que cette carte proposait aussi bien des kebabs, que des pizzas
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403807_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
pas sollicité le renouvellement dans les délais, et d'autre part, la promesse d'embauche, la déclaration URSSAF et le contrat de travail à durée indéterminée qu'il produit, émanent de la SAS Fabrettes Pizza
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407092_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
2023 au 19 septembre 2024, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'il a rompu d'un commun accord, le 6 décembre 2023, le contrat d'apprentissage conclu le 20 septembre 2023 avec la société Tota Pizza
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293b
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Dans la rubrique affectée à la désignation du propriétaire, la SCI " L et P " est domiciliée au lieudit " Vigna Piana ". M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-156681
10 juillet 2015
10 juillet 2015
1 ( Pieza de Responsabilidad Civil no. 832/06 seguida ante el Juzgado de Menores Número 1 de Murcia ) and the criminal summary proceedings No. 55/11 before the Murcia Criminal Court No.
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24ff
16 mai 1990
16 mai 1990
Alexandre CZ..., 247°) Mme Piana, demeurant ensemble ... (17e), 248°) Mme Jocelyne CA..., demeurant ... (19e), 249°) M. Jean CF..., demeurant ... (19e), 250°) M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109073_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que la porte d'entrée sera dans une couleur moins foncée, le blanc vercorin, que les volets en bleu piana.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f66b
9 mai 2012
9 mai 2012
Madame Y... a acquis, le 7 février 1996, des consorts J..., « les biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble collectif situé place du marché Bortoli cadastré section I no111, lieudit « Piazza
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a6
14 février 2007
14 février 2007
la Cour composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c125
1 juillet 2008
1 juillet 2008
SCP BAFFERT-FRUCTUS, avocats au barreau de MARSEILLE Société de droit italien SPA BIRAGHI, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis Piazza
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02616_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Pilven, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Benzakki, du cabinet Frêche et Associés, pour la SAS Effia Stationnement et de Me Piazza, du cabinet Rayssac
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300461_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Piazza, représentante du CH de Cahors, et de Me Ribaut, représentante des sociétés SOCOTRAP et SMABTP.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00466
10 mai 2023
10 mai 2023
Bonnal, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Labrousse, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Pratola Peligna Pasquale PALMA 1986 Casalecchio Di Reno Salvatore PALMIERI 1986 Genova Antonio PAOLO 1984 Monsummano Terme Carmine PARRACINO 1984 Lecco Annalisa PERRONE 1985 Roma Stefano PERRONE 1982 Piana
Source officielle2ème Chambre civile
6438f237a942a604f5e933a9
13 avril 2023
13 avril 2023
[D], pour l'exploitation d'un fonds de commerce « boulangerie, pâtisserie, confiserie, sandwicherie, pizzas et boissons à emporter ».
Source officielle5ème Chambre
6285e17f6a1876057df5d56e
18 mai 2022
18 mai 2022
Baget, notaire à Nantes, en date du 28 septembre 1995, la SCI Commerce 4 et Gorges 6 a donné à bail à la Sarl Croq Poulet des locaux situés à Nantes, aux droits de laquelle est venue ensuite la Sarl Pizza
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b16317b9f94e984650c2fc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de clôture à un montant de 6805 euros comprenant la prise de mesures conservatoires pour consolider l’actuel mur de clôture en pavés de verre, la démolition et l’évacuation du support maçonné four à pizza
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95593ea76c33f13787337
18 février 2020
18 février 2020
, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas
Source officiellePage 110 sur 126