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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre
67ff3d316d3290e00e0e7980
15 avril 2025
15 avril 2025
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7996
15 avril 2025
15 avril 2025
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0baea8d0ccf000877e4f9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0baee8d0ccf000877e4fb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0bb028d0ccf000877e503
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
5fdcc9621c8d8a34c801e2be
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Y..., élève avocat Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL, Greffier DEBATS : A l'audience publique de renvoi de cassation tenue le 24 septembre 2018
Source officielle1ere Chambre
5fdd326f84f15b9b57db4cd9
2 octobre 2018
2 octobre 2018
DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03369_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
la cour : Par une requête, des mémoires et des pièces, enregistrés le 16 décembre 2020, le 12 janvier 2023, le 22 février 2023 et le 6 février 2024, le département de l'Essonne, représenté par Me Burel
Source officielle15e chambre
615e0d3ac25a97f0381f4c69
3 décembre 2014
3 décembre 2014
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11/00043 Copies exécutoires délivrées à : Me Franck BUREL
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02279_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B E, représenté par Me Buttet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 août 2023 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Toulouse en tant qu'il rejette ses
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Reithler soutient également que la mise en place de bandes adhésives suit les recommandations professionnelles pour la réalisation de verrières, ces préconisations mentionnent la mise en place d’une bande butyle
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf6b6a90a057d2a5a8c
26 avril 2022
26 avril 2022
barreau de NANCY INTIMÉE : Etablissement Public [4] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Franck BUREL
Source officielleChambre civile section A
69fad30fcdc6046d47bfef85
5 mai 2026
5 mai 2026
Olivier DORNE de la SCP MONTOYA & DORNE, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 10 mars 2026, Nous, Catherine Clerc, présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC005183016
19 septembre 2023
19 septembre 2023
of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) on 12 August 2016 by an Albanian national, Mr Marjan Rroku, who was born in 1974 and is detained in Burrel
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3100274-3440595
20 avril 2010
20 avril 2010
Principaux faits Les requérants, Vladimir Laska et Artur Lika, sont deux ressortissants albanais nés en 1980 et purgeant actuellement une peine d’emprisonnement à la prison de Burrel
Source officielle1ere Chambre
652f78d3b0532083189959d2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle1ere Chambre
62e0d567e8fd1e05797fa246
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Madame COMBES, Président, et par Madame BUREL
Source officielle1ere Chambre
62e0d569e8fd1e05797fa248
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Madame COMBES, Président, et par Madame BUREL
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69bfe8d0cdc6046d478aa77a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Désigne Anick BUNEL Juge Commissaire Titulaire. Désigne Françoise DEIS Juge Commissaire Suppléant. Désigne la SELARL EKIP', en la personne de Me [L] [D] - [Adresse 3] en qualité de Liquidateur.
Source officielleChambre Sociale
66235ad4aec0e60008fe9a53
19 avril 2024
19 avril 2024
AVRIL 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00159 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 09 Mai 2023 APPELANTE : Syndicat [4]' [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Franck BUREL
Source officiellePage 110 sur 165