[I], témoin direct, a estimé la vitesse du motard entre 90 et 100 km/h, et qu'il résulte de l'expertise réalisée par M.

mn, sur la RN 201, au lieudit La Touffière, commune de Saint-Martin-Bellevue, des gendarmes équipés d'un cinémomètre ont contrôlé un véhicule Peugeot 205 immatriculé 8469 TB 74, qui circulait à la vitesse

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1989 qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 500 francs d'amende et à la suspension de son permis de

Arsène X... alors que, d'une part, les énonciations de l'arrêt caractérisant un évident défaut de maîtrise et un excès de vitesse compte tenu du franchissement d'un obstacle et de la violence du choc final

d'ailleurs des déclarations des différents protagonistes ; que le choc à l'arrière gauche du véhicule d'Adel Z... a été causé par Yannick C..., qui selon Amdouni, passager d'Adel Z... roulait "très vite

Y... roulait à grande vitesse sans déterminer en quoi la vitesse de M. Y... serait fautive, en l'espèce, et en s'abstenant de préciser en quoi les déclarations de M.

à laquelle la manivelle est actionnée et, que si à une certaine vitesse la mélodie entendue permettait de rappeler la chanson originelle, elle était, à d'autres vitesses, tout à fait inaudible, qu'en

et Z... du chef de faux en écriture publique ; " aux motifs que le plaignant expose que Monsieur Z..., officier du ministère public qui l'a fait citer devant le tribunal de police pour excès de vitesse

de X... était certainement supérieure à la vitesse de 100 km/ h, ce que confirmait un témoin ; qu'il n'avait pas opéré de mutation de carte grise ; que la prise de sang effectuée sur sa personne devait

excessive du motocycliste, vitesse nettement supérieure à celle de 60 km/h autorisée en agglomération et ayant contribué à la réalisation de l'accident ; qu'ainsi la faute du motocycliste a pour effet

. ; qu'en raison de désordres affectant la boîte de vitesse, après refus de la société Allan d'accorder sa garantie, M. X... a assigné M.

l'exception d'illégalité du décret n° 82-764 du 6 septembre 1982 et déclaré le prévenu coupable du chef de circulation en convoi de véhicules terrestres à des fins essentiellement publicitaires à une vitesse

du véhicule n'est punissable que si la vitesse excède les limitations impératives de vitesse ou si encore le conducteur n'a pas réglé sa vitesse en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de

et les débats que le 29 octobre 1989 à 3h20, une patrouille de police a constaté qu'un véhicule automobile conduit par Pascal X..., avait franchi le carrefour de la place Maupassant à Saumur à une vitesse

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; qu'enfin, en violation de l'aticle 455 du nouveau Code de procédure civile, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions suivant lesquelles la vitesse

les services enquêteurs et des travaux des experts, que la vitesse du prévenu n'était pas adaptée à la configuration des lieux, à l'absence totale de visibilité qui était la sienne, à l'étroitesse de

de 44 km/h, que, lors de la collision, la vitesse de l'autocar a décru de 96 km/h à 64 km/h en une seconde, qu'entre 19 heures 26 et 0 heure 22, le véhicule conduit par le prévenu a circulé à une vitesse

son dommage ; "alors que le tribunal, dont la Cour a expressément adopté les motifs, ayant constaté que la vitesse excessive du véhicule A... ayant été l'une des causes déterminantes de l'accident