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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60459
4 avril 2024
4 avril 2024
[C] Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : la société Coopérative générale des vignerons Ordonnance : 60459 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02998_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société coopérative agricole (SCA) Les Vignerons des Terres Secrètes a demandé au tribunal administratif de Dijon d’annuler la décision
Source officielleChambre 4-6
62760c26593736057d78a8d6
6 mai 2022
6 mai 2022
de Provence, Union de Coopératives, de sa demande reconventionnelle, - mis les dépens 'à la charge du Le Cercle des Vignerons de Provence, Union de Coopératives'.
Source officiellecomm
êt présentée par M. Y..., demandeur à la Cassationc/M. X
6137239ecd5801467740c257
2 mai 2001
2 mai 2001
Dumas, président, Mme Vigneron, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officielleciv2
61372153cd580146773f2dab
23 janvier 1991
23 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des vignerons de l'enclave des papes, dont le siège est à Valréas (Vaucluse), en cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310591
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[Y] [O], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société JPM, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Sébastien Bex, Nicolas Ouin-Yhuello et Alban Vigneron, société civile
Source officielleJuge des référés 6
DTA_2204568_20220812
12 août 2022
12 août 2022
C, représenté par Me Vigneron, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleJuge des référés 6
DTA_2204570_20220812
12 août 2022
12 août 2022
C, représenté par Me Vigneron, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleJuge des référés 6
DTA_2204572_20220812
12 août 2022
12 août 2022
A, représenté par Me Vigneron, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00960
12 mai 2010
12 mai 2010
X..., employé depuis le 1er août 1984 par la société Coopérative agricole les vignerons de Saint-Jean de la Blaquière, en dernier lieu directeur de cette coopérative, a été licencié pour faute grave le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50847
21 septembre 2023
21 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : R 23-12.802 Demandeur(s) : l'Union des vignerons des Côtes du Rhône Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b8dd
5 juillet 2000
5 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCA Cave des vignerons réunis de Valençay, société coopérative agricole, dont
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303935_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 juin 2023 et le 10 novembre 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Vigneron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleciv1
6137238acd5801467740b276
21 novembre 2000
21 novembre 2000
16.509 formé par la Caisse régionale de garantie des notaires du ressort de la cour d'appel de Limoges, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de l'Union des coopératives agricoles Les Vignerons
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402189_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Vigneron, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408267_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Vigneron, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-4 du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203587_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Vigneron, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre
677e184325a73d43aa4ae11f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
barreau de JURA Madame [T] [W] épouse [M] Représentant : Me Jean-yves REMOND, avocat au barreau de JURA APPELANTS Monsieur [H] [X] Représentant : Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON
Source officielleChambre 4-1
653ca5d283c9498318209bcb
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme [W] est condamnée aux dépens de l'incident dont distraction au profit de la SCP Tollinchi Perret-Vigneron, Bujoli-Tollinchi, avocat aux offres de droit.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100774
16 septembre 2010
16 septembre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M. et Mme X..., associés coopérateurs de la société coopérative agricole Les Maîtres Vignerons de Cascastel (
Source officiellePage 11 sur 461