médailles d'identité, boutons de manchettes, pinces à cravate, colliers, broches ; montres, chronomètres, pendules, bracelets de montre ; montre-bracelets, écrins en métaux précieux pour montre et bijoux

demande de restitution sur l'ignorance dans laquelle elle se trouve de l'objet des recherches en cours ; que, s'agissant de cette dernière, les enquêteurs ont saisi, en divers lieux, des documents, bijoux

Y... en qualité de vendeuse en bijouterie et horlogerie dans le cadre d'un contrat d'apprentissage de vingt quatre mois qui s'est poursuivi par un contrat à durée indéterminée ; qu'un changement de direction

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de débit d'oeuvre contrefaite ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le prévenu, en sa qualité de professionnel de la bijouterie

A..., bijoutier à Lillebonne, adhérent de la société Codhor depuis 1971, a crée en 1974 la SA Bijouterie A...

X..., qui lui a été notifié le 29 mai 1998 par la société Bijouterie angoumoise dont il était salarié en qualité de créateur-sertisseur, est justifié par la faute grave de l'intéressé, l'arrêt infirmatif

ET X..., DE LOCAUX COMMERCIAUX EN VERTU D'UN BAIL STIPULANT, D'UNE PART, QU'IL NE POUVAIT PRATIQUER DANS LES LIEUX LOUES QUE LE COMMERCE DE LA VRAIE BIJOUTERIE ET JOAILLERIE A L'EXCLUSION DE TOUS AUTRES

C..., ès qualités ; Joint en raion de leur connexité, les pourvois n° 88.18.580 et 88.19.819 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux A..., exploitant une bijouterie, ont souscrit

[C], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris, a sollicité sa réinscription dans la rubrique « Bijouterie, joaillerie » (B.03.02). 2.

C...         , projetait la commission, le lendemain, d'un vol avec port d'arme au préjudice d'une bijouterie de la ville, gérée par Mme A...

Par acte sous seing privé du 11 mai 2010, Mme A..., épouse X..., a cédé à la SARL Nokor Pich un fonds de commerce de détail d'articles d'horlogerie et bijouterie " connu sous l'enseigne Bijouterie de la

du prévenu ; " alors qu'il résulte du procès-verbal, base des poursuites fiscales et contre lequel la preuve contraire n'a pas été apportée, que l'intéressé exerce effectivement la profession de bijoutier

bijoux'.

AENEAS SECURITE, ayant une activité de transport de fonds et de marchandises précieuses, ci-après « Aeneas », une mission de transfert de bijoux.

Bruno X... sans rechercher, comme elle y était invitée et comme l'avaient retenu les premiers juges, s'il n'avait été fabriqué qu'un seul exemplaire du bijou argué de contrefaçon et si le catalogue était

alors, selon le moyen, qu'il appartient au revendiquant de démontrer le vice éventuel ou la précarité de la possession ; qu'en considérant néanmoins que si les filles des époux G... se sont réparti les bijoux

(dit M...), afin de couvrir la vente clandestine de bijoux ; qu'il est établi que I... J... a mis en place un recrutement de prête-nom par un intermédiaire, X...

et objets de valeur devant avoir lieu le 5 décembre 1993 en l'hôtel des ventes de cette ville ; que deux jours avant cette date, l'expert R..., qui avait lui-même assuré la collecte des bijoux auprès