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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372373cd58014677409ebf
15 juin 2000
15 juin 2000
Yohan Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2000, où étaient présents : M.
Source officielleJld
67042b338d5cd4a875924e59
7 octobre 2024
7 octobre 2024
greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan
Source officielleJld
67042b348d5cd4a875924e7f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008094
3 décembre 2007
3 décembre 2007
maire ; la COMMUNE D'ACHERES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 2 mai 2007 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a, à la demande de M. et Mme Yohann
Source officielle4ème chambre
DTA_2405014_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Yohann Marcon. Par un arrêté du 4 mars 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture, le préfet des Pyrénées-Orientales a donné délégation à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172a
24 avril 2014
24 avril 2014
Niels-Dimitri Y... et Mme Méryl Z... exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant Yoann, né le 09 mars 2011, et fixé à la somme de 25 000 FCFP la part contributive à l'entretien et l'éducation
Source officielle4ème chambre 2ème section
6a0f57b5cdc6046d477c1819
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Yoann ALLARD #D0152Me Nathanaël ROCHARD #P0169Mme [X] [Y] (courriel)délivrées le : + 1 copie dossire ■ 4ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb9
23 mai 2011
23 mai 2011
BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Melle Cathy Sophie Odile Z..., en qualité de représentante légale de son fils mineur Yoan
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f6
17 février 2011
17 février 2011
De l'union libre entre Yoann A... et Amélie X...est issue une enfant : Klara née le 31 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd3
7 avril 2011
7 avril 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Marine, née le 24 août 1993, Yoann, né le 17 janvier 1995. Le couple s'est séparé en novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Yoan, le 11 Juin 2007 sur l'ensemble des dispositions civiles.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a39
29 novembre 2006
29 novembre 2006
D... à payer à : - Yoann Y... pris en la personne de M. X... Y... et Mme Z...
Source officielleChambre 04
69f252b0cdc6046d4700df5c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Yohan COMPAGNON, Président [Adresse 3] [Localité 3] FRANCE comparant JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Attendu que par requête du 5/11/2024, Me [X] [S] [W] ES/Q Mandataire judiciaire de SAS LES COMPAGNON
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503511_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
A..., représenté par Me Yohan Dehan, demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le ministre de l'intérieur refuse de créditer son titre de conduite des 4 points qu'il a récupéré du fait du
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e991
12 mars 2002
12 mars 2002
Thierry-Yohann X..., demeurant Résidence du Parc, Apt. 3, Bât.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01395
13 mai 2015
13 mai 2015
Yoann F...pour les besoins de la cause et uniquement échapper à toute responsabilité, et ce alors que le même M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305773_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B A, représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le ministre de l'intérieur sur sa demande du 27
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307822_20230829
29 août 2023
29 août 2023
B A C, représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler les 3 décisions du ministre de l'intérieur portant retrait de points sur son permis de conduire suite
Source officielleRéférés Civils
62c91ad0f3eafe9fcf076013
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Franck-Olivier ARDOUIN de la SELARL ARKAJURIS, avocat au barreau de NANTES ET : Madame [W] [Y] épouse [N] née le 13 Août 1951 à [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yohan
Source officielleRéférés Civils
63465971c024d1adffef76db
11 octobre 2022
11 octobre 2022
NAUX de la SELARL LRB, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE ET : Madame [O] [B] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 7] (53) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Yohann
Source officiellePage 11 sur 91