Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2023, Mme A B conteste une décision de l'université Paul Valéry du 3 juillet 2023 portant refus d'enseignement à distance pour suivre

Par une requête enregistrée le 20 juillet 2022, Mme A B transmet au tribunal un recours gracieux contre la décision refusant son admission en master 1 prise par la présidente de l'université Paul Valéry-Montpellier

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de Mme [C], après débats en l'audience publique du 4 juillet 2023 où étaient présentes Mme Capitaine,

mineur, I E, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : - d'enjoindre à Mme D C, proviseure du lycée Paul Valéry

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 6 juin 2024, la juge des référés a ordonné une expertise à la demande de l'établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Valéry Giscard

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 janvier 2019), la société civile immobilière Le Vallon (la SCI Le Vallon) a entrepris la construction de logements étudiants.

Monsieur Valéry Giscard d’Estaing a joué un rôle, plus particulièrement la période de son septennat, en qualité de directeur général. 2 I.

constatations de l'arrêt que le prospectus publicitaire n'évoque une baisse de 23 % de l'indice boursier que pour décrire le mécanisme d'amortissement de baisse comme "une innovation qui permet de valoriser

audit siège, 33, Rue Paul Sabatier - ZI Les Malalommes 26700 PIERRELATTE Représentée par Me Delphine DUMOULIN de la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE, avocat au barreau de GRENOBLE, Nous, Valéry

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, Zone industrielle du Meyrol 6, Avenue du Meyrol 26200 MONTELIMAR Représentée par Me Aurélie KLINSBOCCKEL, avocat au barreau de PARIS, Nous, Valéry

au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry

GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry

GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry

GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry

au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry

communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 décembre 2017, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Valéry

B... demande au tribunal d’annuler la décision du 14 juillet 2025 de l’université Paul Valéry de Montpellier qui lui refuse l’admission en 2e année de licence arts plastiques.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry portant refus d'inscription.