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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
67908cc41b5a79f732705450
21 janvier 2025
21 janvier 2025
tenue par Pierre BARDOUX, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 31 décembre 2024, assisté de Sylvie
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6d0
29 janvier 2018
29 janvier 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sylvie
Source officielle11e chambre
6035e9893f79874f8e48f6ce
14 janvier 2016
14 janvier 2016
de PARIS, vestiaire : R049 INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95c
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Son licenciement repose sur une cause réelle et sérieuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c95d
7 octobre 2008
7 octobre 2008
devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président, Monsieur Roland JEGOUC, assesseur, Madame Brigitte ANDRE, assesseur, qui ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Sylvie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6870a1775b6604a26aae887f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[W] et Mme [H] irrecevables en leur répétition de l'indu ; - déclarer Mme [H] irrecevable en sa demande personnelle d'annulation du commandement du 12 décembre 2022 délivré au seul M.
Source officielle11e chambre
6035c155cd5b2028a64692ed
3 mars 2016
3 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336adbbb40ec8318f31c47
18 octobre 2023
18 octobre 2023
du 17 décembre 2020, APPELANT : Monsieur [D] [Z] né le 02 Décembre 1979 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Salarié, demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Sylvie
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
6802935e7195250be0ae06b0
4 avril 2025
4 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [R] [Y] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officielleChambre 25 / Proxi référé
680293757195250be0ae094d
4 avril 2025
4 avril 2025
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [K] [Y] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38e
29 juin 2011
29 juin 2011
No RG09/ 1393 APPELANTE : Madame Sylvie X... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02526
8 décembre 2009
8 décembre 2009
AUX MOTIFS QUE "contrairement à ce que laisse entendre la SAS Distribution Casino France dans ses écritures, mademoiselle Sylvie X... n'a jamais discuté sa qualité de cogérante mandataire non salariée
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62e0d56ee8fd1e05797fa250
26 juillet 2022
26 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c748
20 février 2008
20 février 2008
- signé par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre, et par Mademoiselle Sylvie DAHURON, Greffier présent lors du prononcé. * ** FAITS ET PROCÉDURE Jean X... a été engagé par la S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02022
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Sylvie à la suite de sa déclaration d'inaptitude au poste d'infirmière principale Aux motifs que Madame X... reproche au Centre Becquerel de n'avoir pas malgré ses demandes du 21 et 28 juillet 2008
Source officielleRétention Administrative
69b16adfcdc6046d4747fe89
7 août 2025
7 août 2025
Madame [U] [H], interprète en langue arabe et inscrite sur la liste des experts de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE PREFECTURE DU VAR représentée par Madame VOILLEQUIN Sylvie
Source officielleCour d'Appel
Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X
6253c88cbd3db21cbdd85997
28 juin 2001
28 juin 2001
UN DEVANT : Mme Francine BARDY, président chargé du rapport, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, assistée de Mme Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bf
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : prononcé le 02 Septembre 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle17e Chambre
6035ba4d391c0b21eacaddeb
10 mars 2016
10 mars 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04a
1 juillet 2008
1 juillet 2008
De sorte que le licenciement ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse.
Source officiellePage 11 sur 186