C..., 3°/ Mme Camille Y..., domiciliée [...], ayant droit de Sylvie Y...

Z... et A... et B..., les salariés faisant état des avances répétées de M.

volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours et l'a condamné de ce chef, en le condamnant également à indemniser la partie civile ; "aux motifs que, dès juin 1996, Sylvie

Sylvie, épouse Y..., - Z... Jean-Jacques, - A...

aux dires de la plaignantes, étant observé que le prévenu lui-même situait son départ au 20 octobre lors de son audition dans l'enquête sur les violences commises par lui le 12 mai 2000 sur sa soeur Sylvie

X... afin que Mmes Sylvie A..., Nathalie K..., L... M... se présentent en qualité de clientes ou de stagiaires et non de salariées en cas de contrôle à son cabinet, de déclarations inexactes de M.

, statuant sur l'appel de Maître Sylvie Y... de la décision de la chambre régionale de discipline des notaires de Guadeloupe du 11 décembre 2007.

la non-conformité et de la dangerosité du chauffe-eau ; qu'il expliquait que Baye X... ne voulait pas " engager de frais ", se contentant d'un simple nettoyage, alors que le locataire de l'époque, Sylvie

Sylvie, épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Mélanie, Xavier et Corentin, parties civiles, contre l'arrêt de la cour

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt, sur ce point, infirmatif attaqué D'AVOIR dit que le licenciement de Mme Sylvie Z... était fondé et D'AVOIR débouté Mme Sylvie Z... de ses demandes

indiquait que quand celui-ci s'était amélioré, il l'avait menacé de ne pas lui délivrer de certificat médical, de le faire interner ou de révéler les agressions sexuelles commises par lui sur sa fille Sylvie

dispositions de l’article 812 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 27 Mars 2026 en audience publique devant Isabelle BOEUF, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique, assistée de Sylvie

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 1235 et 1376 du code civil ; Attendu que ce qui a été payé indûment est sujet à répétition

ARRÊT N o du 19/12/2007 AFFAIRE No : 06/01456 CR/GP Sylvie X... C/ S.A.

Septième Chambre ARRÊT No R.G : 04/01890 Mme Sylvie X...

/159 Rôle N° RG 22/12813 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCIK [D] [E] C/ S.A. [1] Copie exécutoire délivrée le : 10/04/2026 à : - Me Sylvie

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie

Christian X... à payer à Mme Sylvie Y... et M.