CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

645 résultats pour « Philippe NEVEU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cbb

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Philippe Y...

Source officielle

Page 11 sur 33

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300596

Cassation

12 mai 2009

12 mai 2009

.) ; que, par l'acte rectificatif du 24 novembre 1995, l'entière propriété de la parcelle 271 litigieuse était reconnue aux consorts B..., par Madame C..., ainsi que par Messieurs Philippe D... et Jean-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bad1

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

et pris ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation Demeurant... 59509 DOUAI Représenté par la SCP LEVASSEUR- CASTILLE- LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Me Philippe MATHOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a238

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Philippe Z...

Source officielle
CC

soc

61372516cd5801467741ae15

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Le Jeune, domiciliée 21 rue Jacques Cartier, 29800 Pencran, 31 / Mme Janine Le Page, domiciliée Kerferre Vras, 29880 Plouguerneau, 32 / Mme Brigitte Trevian, épouse Le Roux, domiciliée Kergonec Névez

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409ed7

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Marcel G..., demeurant 30 Kergarrec Nevez, 29950 Clohars-Fouesnant, 12 / M. Michel H..., demeurant ..., 13 / Mme Maryvonne I..., demeurant ..., 14 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00929

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Philippe Y...

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0662d0451e8318d0e97d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [F] [R] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 7] (72) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jennifer NEVEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924ec

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92509

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab28

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8aa

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

SCOFII prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 144 rue de Paris 59000 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300200

Cassation

17 février 2022

17 février 2022

[S], de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [EX] et de Mmes [V] et [R], après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f2

Appel

5 février 2008

5 février 2008

... 59000 LILLE Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Yves MARCHAL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 04 Décembre 2007, tenue par Madame NEVE

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8888ad85da04f53a3b4d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

civile, l'affaire a été débattue le 08 MARS 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

697ad482cdc6046d470c6408

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 11] Quatrième Chambre N° RG 24/00487 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YZMX Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a96

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Philippe X... C/ Mme Marie Y...épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fbcbbd03a05db9650b8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

KENDRA & KENNETH prise en la personne de son représentant légal en exercice, Mr [K] [J], domicilié es-qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît BROGINI, membre de la SELARL NEVEU-

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969ec16cdc6046d477e30c7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00806 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Genusha WARAHENA LIYANAGE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Philippe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00027

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

son organisation et sur les prestations qu'il effectuait ; qu'indépendamment de l'attestation d'Ivan Y... dont la force probante n'est pas établie, Michel X... verse aux débats : le témoignage de son neveu

Source officielle