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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
; que reposant l'une et l'autre sur l'insuffisance alléguée du plan de sauvegarde de l'emploi, les demandes de condamnations solidaires des sociétés ABELIA DECORS et V.
Source officielleciv1
61372154cd580146773f2e29
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Patrick X..., tous deux domiciliés ... (Indre) en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FDKZ S.A.S. MAESAc/S.A
63c8ef3adc5b777c909930d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle est ainsi amenée à décorer notamment des flacons de parfumerie.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310147
22 mars 2018
22 mars 2018
Christian X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Patrick
Source officiellecr
6137262ccd580146774237f7
11 décembre 2002
11 décembre 2002
effets ont été rejetés à leur échéance ; qu'au cours de l'information Bernard Y... a reconnu qu'il avait créé d'autres effets de commerce en imitant la signature de Christian X... et celle de son frère Patrick
Source officielle.
69c924ebcdc6046d4765ba65
16 avril 2025
16 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 16 AVRIL 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : EURL A.D.E.S DECO Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de14857
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Que la démolition des cloisons de leur appartement a entraîné une prise de flèche des poutres qui portaient le 3ème étage, en raison d'un étaiement insuffisant.
Source officielle1ère Chambre
5fde94a8cdabe769481fb9e2
26 juin 2018
26 juin 2018
Patrick Y... et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
600fede59d7bbdb6b7a5ef59
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Mme Carole CHEGARAY, conseillère Mme Edmée BONGRAND, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre civile TGI
63733e6c48c76adcd12683b9
2 novembre 2022
2 novembre 2022
3] [Localité 4] Représentant : Me Jacques BELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/311 DU 02 NOVEMBRE 2022 Nous, Patrick
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a58678919da7c4f178f045
15 janvier 2024
15 janvier 2024
dans leurs déclarations d'ISF pour les années 2010 à 2013, à savoir une absence de décote en 2010 et une décote de 20% en 2012 et 2013.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cce4
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Patrick, - Y...
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4e7
19 juin 1996
19 juin 1996
Patrick pour blessures involontaires, a prononcé sur les réparations civiles. LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu que, se prononçant sur la réparation des dommages subis par X...
Source officiellecr
61372695cd58014677426bfb
10 mai 2006
10 mai 2006
d'EDF près de lignes à haute tension à Airon le 10 mai 1999 ; or, à supposer établies les infractions à la réglementation, la présence d'un surveillant électrique de chantier n'aurait pas pu empêcher Patrick
Source officielleciv3
6137227fcd580146773fdb61
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Patrick Z..., demeurant à Bonnieux (Vaucluse), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR,
Source officielleciv3
6137228dcd580146773fe5fc
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Patrick Y..., 2 / Mme X...
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb5a
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES (chambre correctionnelle) du 21 avril 1988 qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 5 000 francs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300533
9 mai 2012
9 mai 2012
Patrick X... au paiement de cette somme, D'AVOIR condamné M.
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd234f2b39481067c24d
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Patrick X... a assigné Mme A... B...
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9d6
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Patrick, - X...
Source officiellePage 11 sur 157
SOCIETE COMMERCIALE INDRIENNE - SCI DECOOL, DECOOL, Patrick, Arthur, Usmar
05/05/2021
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SOCIETE COMMERCIALE INDRIENNE - SCI DECOOL, DECOOL, Patrick, Arthur, Usmar
25/04/2019
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DECOOL, Patrick
10/10/2012
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DECOOL, Patrick
23/11/2011
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DECOOL, Patrick, Arthur, Usmar
27/10/2011
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