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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500536_20250228
28 février 2025
28 février 2025
limiter les activités de loisir motorisés, sa mesure n° 21 selon laquelle les activités sportives doivent être un vecteur de découverte de la nature, et sa mesure n° 23 fixant l'objectif de faire du Morvan
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301766_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
En ce qui concerne la procédure d'instruction de la demande déposée par la société Centrale Biométhane du Roi Morvan : 12.
Source officielle2ème Ch. Cab B
697418a4cdc6046d477f93e9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
le bureau d’aide juridictionnelle de SARREGUEMINES) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Juge aux Affaires Familiales : Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP Greffier : Madame Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a711
10 janvier 2008
10 janvier 2008
De leur union est née Morgane, le 24 septembre 1990.
Source officielleJAF 1
69d828c3cdc6046d47b2d73e
9 avril 2026
9 avril 2026
BERON, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcc
17 décembre 2014
17 décembre 2014
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f09b3c8605deec1e55
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Novembre 2022 Présidée par Joëlle DOAT, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane
Source officielleRéférés
64faba200f624005e653f703
6 septembre 2023
6 septembre 2023
- signée par Madame Morgane LE DONCHE, conseillère, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président et par Monsieur Jérôme ALLEGRE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401724_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Article 3 : L'État versera une somme de 1 000 euros à Me Morgane Belotti, avocate de M.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63c256610bfda47c90075ed9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
enregistrée sous le n° 19/00431 ARRÊT DU 12 Janvier 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me LAUSSEL, avocat au barreau de PARIS substituant Maître Morgane
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b8502b828318c4e5b1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
RG n° 22/00570 APPELANTE SAV TECH, entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro 538 552 589 au répertoire des métiers de l'Essonne [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
Du mariage des parties sont nés trois enfants : - Christelle, le 26 mai 1990, - Morgane, le 4 avril 1993, - Nicolas, le 17 octobre 1994.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201234
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Besson, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleService de proximité
67f0348802fc178212f8256b
3 avril 2025
3 avril 2025
SAS ACTION LOGEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Morgane
Source officielleService de proximité
67f0348a02fc178212f825b1
3 avril 2025
3 avril 2025
ACTION LOGEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Morgane OLEKSY
Source officielleService de proximité
67f0344b02fc178212f8231b
3 avril 2025
3 avril 2025
[T] le DEMANDERESSE: Association ONLE-FAC HABITAT prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Eric ADAD substitué par Me Morgane OLEKSY
Source officielle2ème Ch. Cab B
6966a9eccdc6046d472e8f8d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sandra PIRARBA, avocat au barreau de SARREGUEMINES, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Juge aux Affaires Familiales : Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP Greffier : Madame Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6b
30 novembre 2011
30 novembre 2011
De leur union sont nées deux enfants : - Morgane le 30 juin 1994 à NICE, - Pauline le 10 novembre 1997 à AJACCIO.
Source officielleChambre des référés
69d99794cdc6046d47d3ea63
7 avril 2026
7 avril 2026
: N° RG 25/00270 - N° Portalis DBY7-W-B7J-E3M4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le sept Avril deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00915
27 mai 2015
27 mai 2015
l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 18 avril 1995 suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de secrétaire, puis d'assistante technique par l'association médico-sociale Anne Morgan
Source officiellePage 11 sur 125