Michel, partie civile, 1) contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 16 février 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Christian X... pour blessures involontaires

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Michel X... du chef de dénonciation calomnieuse,

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

Michel Y... a, pour le compte de son fils, M. X...

(procès-verbal des débats, pages 7 et 8), et Michel F...

Michel, - Z...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2006, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui l'a condamné, pour obstacle à l'accomplissement des devoirs d'un inspecteur du travail, à

non-représentation d'enfant, faits commis les 17 août 2001, 15 et 29 septembre 2001, et 31 octobre 2001 ; "aux motifs que sur l'incident du 17 août 2001, le conseil de Claire X... soutient que Jean-Michel

Jean-Michel, - Y...

Jean-Michel Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Juliette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (chambre des expropriations), au profit

F... dont le nom a été régulièrement signifié a à nouveau déposé sur le rapport d'expertise psychologique concernant G... sur le serment qu'il avait déjà prêté au cours de l'audience de ce jour ; "

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 juin 1994 qui, dans la procédure suivie contre Michel R. du chef de diffamation publique envers un agent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Daniel Gavaret et Michel Jalenques, notaires

11 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick X... coupable de dénonciation calomnieuse, et l'a condamné à verser des dommages-intérêts à Michèle

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 11 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour infraction à la législation sur les chèques

Michel, contre l'arrêt de cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2002, qui, pour modification du dispositif de limitation de vitesse par construction d'un véhicule de transport

des conclusions ; ""Monsieur Y... a été entendu en ses explications et a déposé un mémoire; ""Le ministère public a pris ses réquisitions ; ""Les prévenus ayant eu la parole en dernier" ;