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2 560 résultats pour « Marius GENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372170cd580146773f3c46

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

II, 58, avenue de la Marine, 2°) Mlle Ghislaine Y..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), Clos D... II, 58, avenue de la Marine, 3°) M.

Source officielle

Page 11 sur 128

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CC

civ2

613720d6cd580146773eece5

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard X..., demeurant à Marines (Val d'Oise), Cour des Cornouailles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c52

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Mario Rui U...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b20d

Appel

15 février 2008

15 février 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2008 No 2008 / 66 Rôle No 06 / 07455 Gérard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87310

Appel

25 août 2004

25 août 2004

Maria Nivelli Y.... épouse X... Z.../ A..., Gérard X... Georgette B... épouse X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206621

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

italien   Roberto BUGLISI 19/08/1955 Parma (PR) italien   Claudio BALDAN 09/12/1954 Quartu S.Elena (CA) italien   Pasquale BENCIVENGA 24/10/1960 Senigallia (AN) italien   Umberto Maria

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025284540

Admin. suprême

30 janvier 2012

30 janvier 2012

revalorisation de sa pension militaire d'invalidité, calculée initialement au grade d'adjudant-chef de l'armée de terre, en fonction de l'indice afférent au grade équivalent de maître principal de la marine

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025284543

Admin. suprême

30 janvier 2012

30 janvier 2012

revalorisation de sa pension militaire d'invalidité, calculée initialement au grade d'adjudant-chef de l'armée de terre, en fonction de l'indice afférent au grade équivalent de maître principal de la marine

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623101

Admin. suprême

5 juin 1987

5 juin 1987

Y TAPIA, Jacques YC..., Bernardino ZA..., Gérard XA..., Georges N..., Maurice YW...

Source officielle
CC

civ3

61372388cd5801467740b0ed

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Gérard X..., demeurant Marine de Davia, 20256 Corbara, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC003837411

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Les requérants ont été représentés par M e Maria Teresa Marra, avocate à Naples.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db290fcdc6046d47f37f83

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Rôle 2025 014512 Jugement du 27 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Madame Maria DUFROY Madame Flore CHATELET Monsieur

Source officielle
CC

soc

613722b4cd58014677400583

Cassation

18 juillet 1996

18 juillet 1996

Gérard X..., demeurant 1km ... n° 21, 97200 Fort-de-France, 2°/ de M. Oscar Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c303

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Motifs: Attendu que depuis plus de 21 ans Maria Jesus X...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025284603

Admin. suprême

1 février 2012

1 février 2012

accordant la revalorisation de sa pension militaire d'invalidité calculée au grade de sergent major de l'armée de terre, en fonction de l'indice du grade équivalent pratiqué pour les personnels de la marine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a664

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

née le 31 Mars 1951 à MERS EL KEBIR (ALGERIE) ... 66160 LE BOULOU représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Gérard DEPLANQUE, avocat au barreau de PERPIGNAN Madame Maria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93352

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

BACOU, greffier, avons entendu : Maria X...

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007699404

Admin. suprême

20 décembre 1985

20 décembre 1985

MARIUS C..., DEMEURANT ... A MILHAUD 30540 ET PAR MM. NATHAEL A..., GERARD Z... ET ARMAND B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300561

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

Giuseppe et son épouse née J...Maria Rosa, deux AR 21 04 2010, Monsieur H...Antoine, divorcé K..., AR non daté, Mademoiselle L...Françoise Christiane, AR 22 04 2010, Madame L...Sabine, épouse F...Marcelle

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Michel, Etienne, Gérard Lautone, domiciliés à la mairie de Macouba (Martinique), 42°) de Mme Yveline Louison, 43°) de M.

Source officielle