Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad7e
12 février 2008
12 février 2008
12/02/2008 ARRÊT No56 No RG: 06/04169 JLL/CC Décision déférée du 08 Août 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE ( 06/1843) M. X... Marianne Y... épouse Z...
Source officielleService des référés
65a6d83447251e2b2424bc14
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce grand amoureux de la musique vient aussi de fêter en grande pompe les 30 ans de son émission culte, Taratata, avec un show monumental enregistré le 5 octobre et diffusé ce 3 novembre sur la deuxième
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e7bfd75b73b3e46818
14 janvier 2025
14 janvier 2025
service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25d
21 février 2008
21 février 2008
A..., B..., MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT ET UN FEVRIER DEUX MILLE HUIT, par Madame Marion BRYLINSKI, conseiller de la mise en état de la 19ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004a
19 décembre 2012
19 décembre 2012
: requête en récusation en date du 4 octobre 2012, déposée le même jour Monsieur Joël X... demandant la récusation de Madame Sophie Y..., vice-Président chargé du Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Source officielleciv3
61372323cd58014677405ea7
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielle2ème Chambre
634a4f99acdcd6adff75aab1
14 octobre 2022
14 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa0
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 5 DECEMBRE 2012 (no 308, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 16748 Décision déférée à la Cour : jugement du 9 février 2005- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c8
25 juin 2013
25 juin 2013
C/ SCP LONGIN-DUPEYRON - MARIOL O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : EURL HMC-PREMIUM représentée par son gérant M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01030_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
. / Cette prime est payée sous forme de versements mensuels dont chacun est égal au montant de la solde budgétaire mensuelle afférente aux derniers grade et échelon détenus par l'officier à la cessation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01744_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
F, qui a servi en Algérie en qualité de moghazni dans le grade de sergent, est arrivé au camp Saint-Maurice l'Ardoise en novembre 1962 accompagné de son épouse et de ses enfants, dont le requérant alors
Source officielleciv3
613722eecd58014677403596
27 mai 1997
27 mai 1997
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simone B..., épouse X..., demeurant ..., 2°/ Mme Danielle X..., épouse C..., demeurant Grand
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00791_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe6
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe X..., Mme Marianne X... et Mme Annie X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225b
9 avril 2015
9 avril 2015
né le 18 Mars 1953 à VALENCE (26) ... 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10531
20 décembre 2017
20 décembre 2017
finances publiques, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Marion
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871c1
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Et ont signé le présent arrêt : Madame Simone Z..., Présidente, Madame Bernadette RUIZ DE
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fee
2 février 2006
2 février 2006
SOCIETE GENERALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Noä Chambre : 6ème Noä RG : 5367 Expditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9bb
17 mars 2011
17 mars 2011
De leur union sont issus deux enfants : - Rémi, né le 11 mars 1999, - Marion, née le 2 août 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e1
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 21 Avril 1950 à ST BARTHELEMY LE MEIL (07160) 07160 SAINT BARTHÉLÉMY LE MEIL Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau
Source officiellePage 11 sur 318