CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

247 résultats pour « LECLERC Benoit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

5fca70f531d16d5cb5b09dec

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

BENEIX-BACHER, président, et par M.

Source officielle

Page 11 sur 13

← PrécédentSuivant →
CA

1ere Chambre Section 1

66878d1305d6f7f678d49492

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LECLERCQ, conseiller A.M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

660f951ea40f8b0008cb7a3f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FEDERATION CGT COMMERCE DISTRIBUTION SERVICES [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 et Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554c08c361831812f567

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

PECOMARK SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Romain CHERFILS -Me Sébastien BADIE -Me Véronique DEMICHELIS -Me Alain DE ANGELIS -Me Nabila CHDAILI -Me Benoît

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

FG BM domicilié 12t rue du Général Leclerc à Vincey (88450) ; * Mme FR BM domiciliée 25 Boulevard Michelet à Laon (02000) ; Parcelle cadastrée section ZB n° 75, située Les Chapelains, appartenant

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

626b818ed1fb03057d9a52e5

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

LECLERCQ, magistrats chargés de rapporter l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

LECLERCQ et A.M ROBERT, magistrats chargés de rapporter l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92729

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Sur les frais professionnels, Il est de principe que les frais qu'un salarié justifie avoir exposés pour les besoins de son activité professionnelle et dans l'intérêt de l'employeur doivent lui être

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67f750b06527a11effc4b6b9

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

SCP FRANCE [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE SELAS EGIDE ès qualités de mandataire liquidateur

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662c9501b787c4000862f73b

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[H] [U] [Adresse 18] [Localité 8] Représentée par Me Benoît ALENGRIN, avocat au barreau de TOULOUSE SA MMA IARD [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

6a113903cdc6046d47a67ea1

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

naissance 1] 1968 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Sébastien CAUNEILLE de la SCP BELLOTTI

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423eea

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

(CEO) : 4, rue du Général Foy - 75008 Paris, - Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF) : 14, rue Saint Benoît - 75006 Paris, -société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) : 9, rue Schoelcher

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bb

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Benoit DEVIGNOT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742475d

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Et c'est un peu comme si Carrefour, Leclerc et Intermarché se réunissaient pour discuter du prix de vos yaourts. Ils s'échangent leurs chiffres et parfois s'entendent sur les tarifs.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d4944c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, avocat au barreau du Havre Madame [I] [W] épouse [XY] née le 24 mai 1984 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 15] représentée et assistée par Me Laurent BENOIST, avocat au barreau du Havre

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d4944e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

et assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [O] [N] né le 5 juin 1981 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laurent BENOIST

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d49450

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [J] [IU] né le 28 janvier 1968 à [Localité 22] (Algérie) [Adresse 27] [Localité 13] représenté et assisté par Me Laurent BENOIST

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d49452

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, avocat au barreau du Havre Madame [KC] [V] née le 4 février 1979 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 14] représentée et assistée par Me Laurent BENOIST, avocat au barreau du Havre

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0e05d6f7f678d49454

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, avocat au barreau du Havre Madame [PM] [B] [Adresse 8] [Localité 14] représentée et assistée par Me Laurent BENOIST, avocat au barreau du Havre Société coopérative d'assurances de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0f05d6f7f678d49456

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, avocat au barreau du Havre Madame [T] [G] née le 2 août 1981 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 14] représentée et assistée par Me Laurent BENOIST, avocat au barreau du Havre Société

Source officielle