AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b24234670
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MACIFLORE 2.0 Grosse Délivrée le : à Me Emmanuel ABI KHALIL SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE (AEDIFICO) + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008136021
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Khalid X, demeurant ... ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008120783
20 mars 2002
20 mars 2002
Y..., demeurant rue De Mime Abdelkader, 22130 Sidi-Khaled (Algérie) ; M.
Source officielleService des référés
67100414fac14a1f31d9ba50
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par MaîtreAnne-hortense JOULIE, avocat au barreau de PARIS - #C0518 DEFENDEUR Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Amina KHALED
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00431
7 février 2018
7 février 2018
Khaled A... , - Mme Halima A... , parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 10 novembre 2017, qui, dans l'information suivie contre M.
Source officiellecr
61372612cd58014677422bea
21 juin 2005
21 juin 2005
Khaled, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 25 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui, du chef d'association de malfaiteurs
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008259607
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Khaled Abd El Rasoui A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d89
18 octobre 2017
18 octobre 2017
-KHODJA Monsieur Khaled Z...-KHODJA Madame Radia B...-KHODJA Monsieur Nourredine B...-KHODJA Expéditions le : 18 OCTOBRE 2017 SELARL ANDREANNE SACAZE SELARL ACTE-AVOCATS ASSOCIES T.
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebd7
3 novembre 1992
3 novembre 1992
45 kilos de résine de cannabis dissimulés dans deux pneus ; que Khaldi expliquait qu'en février 1989, Bouchikh lui avait proposé la somme de 80 000 francs pour aller chercher de la drogue au Maroc mais
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e473e553798000884729c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LAUBY KHALIFE COURTIAL-BAIN [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3047879-3370547
2 mars 2010
2 mars 2010
Les requérants, Faisal Attiyah Nassar Khalaf Hussain Al-Saadoon et Khalef Hussain Mufdhi, sont des ressortissants irakiens nés en 1952 et 1950 respectivement.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008124295
12 février 2003
12 février 2003
Khalifa Amine X..., ; M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019247026
22 juillet 2008
22 juillet 2008
Khalid Mohamed A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d6
20 juin 2012
20 juin 2012
Paulette C/ Khalid Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f6025a1c1a56b8e1651f6d
8 avril 2025
8 avril 2025
paiement formée contre la caution seule Décision attaquée : n° 2024F00098 rendue par le Tribunal de Commerce de MELUN le 16 Décembre 2024 Appelantes : Madame [P] [J], représentée par Me Laure KHALIL
Source officiellesoc
61372096cd580146773ec069
18 mai 1982
18 mai 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE KHALIFA, MEMBRE DU DIRECTOIRE DE LA SOCIETE ANONYME PULCO RALLI FRANCE, INVOQUANT UN CONTRAT DE TRAVAIL DE DIRECTEUR COMMERCIAL ET PRETENDANT AVOIR ETE LICENCIE POUR MOTIF
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007877500
21 juillet 1995
21 juillet 1995
Khalid X..., demeurant ... ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008089156
14 décembre 2001
14 décembre 2001
Khalid X..., élisant domicile B.P. n° 195, 3250 Beni-Bouayach, Al Hoceima (Maroc) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305985_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Khallouf, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02504
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Khaled Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 juin 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'infractions à la
Source officiellePage 11 sur 111