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2 208 résultats pour « Khalef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34947251e2b24234670

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MACIFLORE 2.0 Grosse Délivrée le : à Me Emmanuel ABI KHALIL SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE (AEDIFICO) + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136021

Admin. suprême

3 novembre 2003

3 novembre 2003

Khalid X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008120783

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

Y..., demeurant rue De Mime Abdelkader, 22130 Sidi-Khaled (Algérie) ; M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67100414fac14a1f31d9ba50

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par MaîtreAnne-hortense JOULIE, avocat au barreau de PARIS - #C0518 DEFENDEUR Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Amina KHALED

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00431

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Khaled A... , - Mme Halima A... , parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 10 novembre 2017, qui, dans l'information suivie contre M.

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bea

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

Khaled, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 25 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui, du chef d'association de malfaiteurs

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008259607

Admin. suprême

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Khaled Abd El Rasoui A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d89

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

-KHODJA Monsieur Khaled Z...-KHODJA Madame Radia B...-KHODJA Monsieur Nourredine B...-KHODJA Expéditions le : 18 OCTOBRE 2017 SELARL ANDREANNE SACAZE SELARL ACTE-AVOCATS ASSOCIES T.

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ebd7

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

45 kilos de résine de cannabis dissimulés dans deux pneus ; que Khaldi expliquait qu'en février 1989, Bouchikh lui avait proposé la somme de 80 000 francs pour aller chercher de la drogue au Maroc mais

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e473e553798000884729c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LAUBY KHALIFE COURTIAL-BAIN [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3047879-3370547

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

  Les requérants, Faisal Attiyah Nassar Khalaf Hussain Al-Saadoon et Khalef Hussain Mufdhi, sont des ressortissants irakiens nés en 1952 et 1950 respectivement.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008124295

Admin. suprême

12 février 2003

12 février 2003

Khalifa Amine X..., ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019247026

Admin. suprême

22 juillet 2008

22 juillet 2008

Khalid Mohamed A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d6

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Paulette C/ Khalid Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f6025a1c1a56b8e1651f6d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

paiement formée contre la caution seule Décision attaquée : n° 2024F00098 rendue par le Tribunal de Commerce de MELUN le 16 Décembre 2024 Appelantes : Madame [P] [J], représentée par Me Laure KHALIL

Source officielle
CC

soc

61372096cd580146773ec069

Cassation

18 mai 1982

18 mai 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE KHALIFA, MEMBRE DU DIRECTOIRE DE LA SOCIETE ANONYME PULCO RALLI FRANCE, INVOQUANT UN CONTRAT DE TRAVAIL DE DIRECTEUR COMMERCIAL ET PRETENDANT AVOIR ETE LICENCIE POUR MOTIF

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007877500

Admin. suprême

21 juillet 1995

21 juillet 1995

Khalid X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008089156

Admin. suprême

14 décembre 2001

14 décembre 2001

Khalid X..., élisant domicile B.P. n° 195, 3250 Beni-Bouayach, Al Hoceima (Maroc) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305985_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Khallouf, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02504

Cassation

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Khaled Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 juin 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'infractions à la

Source officielle

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