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7 714 résultats pour « Jean Carl GRELIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acbe10cdc6046d47e3de62

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Maxime LIBASSI M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique du 09/01

Source officielle

Page 11 sur 386

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac04e0cdc6046d47d289c7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02797_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la société civile immobilière Jeanne et à la métropole Nice Côte d'Azur. Copie en sera adressée à la commune de Carros.

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b71788cdc6046d47c9c27a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS du mardi huit juillet deux mille vingt cinq par Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, assisté de Monsieur Etienne CAILLE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddef

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

JOSE CARLOS ...

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a116d3ccdc6046d47a9d70d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Norbert DI LORENZO M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Dominique LAIGLE Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : Mme Marie-Françoise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163920dc171f9a1fe14c660

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061e

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

José Carlos Y... Z..., Mme Marie-Hélène A... Épouse Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd12

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

RG N : 10/00671 AFFAIRE : Carole X... C/ Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Jean Jacques Louis X...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4f4c601f083189914c0

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ Copie exécutoire délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE - Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401a86

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

Jean-Luc J..., demeurant ..., 14°/ de Mme Maria K..., demeurant ..., 15°/ de M. Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2200867_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

M. et Mme F sont propriétaires d'une maison située au 33 rue des Carmes à Jonzac. Le mur de la cour du tribunal judiciaire de Jonzac, situé 35 rue des Carmes, est mitoyen à leur habitation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50f

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627b550276c5d9057df7ff6a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

N° 2022/ 192 Rôle N° RG 19/07905 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIWF SCI ELAGI C/ SAS MONTE CARLO VIEW 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac1374cdc6046d47d382d2

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Norbert DI LORENZO Mme Francisca DIGOIT Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424e04

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

, l'autre de 35 mètres carrés ; Attendu que pour déclarer M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69acd10ccdc6046d47e5009e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Fabrice SCOLLO Juges : M Pierre SARTRE Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff935cdc6046d478a43c8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise

Source officielle