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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans son rapport, le Cabinet Beaumont Lécolier a préconisé le remplacement de l'aile et de la jante arrière droite, de la jupe et du pare-chocs arrière, avec contrôle de la géométrie et peinture de la
Source officielleRéférés
64cc95260fec5dd96933f98e
31 juillet 2023
31 juillet 2023
JANA CHEM dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat constitué Me Coraline FAVREL, avocat au barreau de Lille et pour avocat plaidant Me Nicolas MARTIN-TEILLARD, avocat
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23d8
16 mai 1990
16 mai 1990
Donne et Me Copper-Royer, avocat de Mme Jane, Renée, Juliette A... veuve de M. Robert X..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90413
16 avril 2026
16 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : V 25-20.082 Demandeur : la société Janes Défendeur : AXA France IARD Requête n° : 1204/25 Ordonnance n° : 90413 du 16 avril
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba3b
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Jany, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT en date du 13 mars 1989 qui pour viols et attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire
Source officielleciv3
61372104cd580146773f047e
3 mai 1989
3 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Civile Immobilière (SCI) JACD, dont le siège social est sis
Source officielleTrib. de Commerce
69a0dd6bcdc6046d47dc670a
4 avril 2025
4 avril 2025
JAD ENVIRONNEMENT à payer à la société EURO TOITURE la somme de 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, * Condamner la société JAD ENVIRONNEMENT aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
à BERLIN (ALLEMAGNE) ... 01170 GEX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP PROUTEAU-SIMOND-GUICHARD, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE : Mme Jane
Source officielleJuge unique 3
DTA_2106791_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
a procédé au rebouchage du trou dès qu'il en a informé ses services ce qui démontre le défaut d'entretien ; - GAM doit l'indemniser à hauteur de 1 513,17 euros correspondant au remplacement de sa jante
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Goasmat-Arnold substituant Me Millet pour la SCI Janze. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Madame Jane Z... EPOUSE Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2501938_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
B..., représentée par Me Jaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de perception de 4 424,59 euros émis le 20 février 2024 par la direction régionale des finances publiques des Pays-de-la-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1911074_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 octobre et 25 décembre 2019, Mme B A, représentée par Me Laura Jaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la contrainte émise
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504929_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, la société Jane, représentée par Me Le Beller, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100512
13 mai 2015
13 mai 2015
Robert X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu la mesure de tutelle de Melle Jany X..., d'en avoir fixé la durée à 120 mois et d'avoir désigné M.
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2010965_20230214
14 février 2023
14 février 2023
C occupait irrégulièrement aux mois de juillet et août 2020 le domaine public maritime de la plage de la Mine, à Jard-sur-Mer, au moyen d'un module à usage de local technique et d'une terrasse en bois
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2004:416
8 juillet 2004
8 juillet 2004
#Jan Pflugradt mod Den Europæiske Centralbank.#Sag C-409/02 P.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:268
29 mai 1997
29 mai 1997
#Jan Robert de Rijk vs Il-Kummissjoni Ewropea.#Kawża C-153/96 P.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:323
2 juillet 1987
2 juillet 1987
#Jan Amesz y otros contra Comisión de las Comunidades Europeas.#Archivo.#Asunto 323/81.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02278
24 octobre 2018
24 octobre 2018
elle-même, les faits ne peuvent comporter légalement une poursuite ou si, à supposer les faits démontrés, ils ne peuvent admettre aucune qualification pénale » (Crim., 16 nov.1999, n° 98~84800, Crim., 4 janv
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