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521 résultats pour « Guillaume LEFEVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9e0

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Florence Z..., avocat au barreau de REIMS Appelante d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 25 Octobre 2006

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69cd7616cdc6046d47c840a4

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND REFERE n° : N° RG 25/09547 - N° Portalis DB3D-W-B7J-K57L MINUTE n° : 2026/62 DATE : 01 Avril 2026 PRESIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fa3bcaf505db696968

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873325c1d4e9057d612e58

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Jugement du 06 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU - RG n° F18/00020 APPELANTE SARL DSC SOFRA-BOUTIQUES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b4097ffc2c8318ee00e3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

/ FRANCE Représentés par Me Dikpeu-eric BALE de la SELARL BALE & KOUDOYOR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1635 INTIMEES Mme [M] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1f73bcaf505db696950

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

THEVENIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B 757 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc656b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

CARDIF ASSURANCE VIE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8aceb

Appel

28 février 2008

28 février 2008

COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Pascal Y..., avocat au Barreau de REIMS Appelant d'une décision rendue par le Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d0

Appel

23 avril 2010

23 avril 2010

Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Noël Pernet, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE : Madame Séraphine Y...née B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d3

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Philippe Honnet, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE : Madame Maryvonne A... née B... ... COMPARANT, concluant par la S.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6274bcc92799a9057d5dd143

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CLIENTELE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 05 Mai 2022 APPELANTE : Mme [T] [G] née le 26 Novembre 1961 à LYON 5 10 Rue Lefebvre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd3

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANTE : SA SACOBA représentée par ses dirigeants légaux 1 rue du Mont Blanc 69960 CORBAS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Guillaume

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c3e6cdc6046d47d5f654

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

LEPLAT GUILLAUME ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6635295ae4b5292aaa662259

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Z] [T] épouse [B] née le 25 Avril 1980 à [Localité 15], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Guillaume PICON, avocat au barreau de LYON S.C.I.

Source officielle
CA

Référés

69d7445ccdc6046d479c8710

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ayant pour avocat Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE Société [M] & [M] ARCHITECTES dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 3] (BELGIQUE) Ayant pour avocat postulant Me Guilhem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 6 Juin 2000c/Monsieur X

6253c86cbd3db21cbdd85438

Appel

6 novembre 2000

6 novembre 2000

GUILBAUD,Conseillers: M. Z... et Mme A..., GREFFIER : Madame B.... MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur C..., Avocat Général.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206812_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Par un mémoire enregistré, le 10 janvier 2023, la société anonyme (SA) Abeille Iard et Santé, représentée par Me Guillaumat, avocat, membre de la société à responsabilité limitée (SARL) Guillemat Avocats

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

66391dd8d94801f110a57157

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

CONSTRUCTION TECHNIQUE RENOVATION le: EXECUTOIRE + COPIE la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE [Localité 3] AVOCATS - 659 la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU - 680 REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f962383a880008fd09d2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 substituée par Me Rachel LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 APPELANTE **************** S.A.S. [15] [Adresse 3]

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda998fc6474429c92f4869

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Juin 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 15-00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume COUSIN

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LEFÈVRE, Guillaume, Cédric, Grégory

SIREN 515345668Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

22/03/2026

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Radiations

Lefevre, Casimir Guillaume

SIREN 980785125Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

12/09/2025

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Modifications diverses

EARL GUILLAUME LEFEVRE

SIREN 507715647Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

25/07/2025

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Créations

LEFEVRE, Guillaume, Cédric, Grégory

SIREN 515345668Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

19/06/2025

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Radiations

LEFEVRE, Guillaume, Cédric, Grégory

SIREN 515345668Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

10/06/2025

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