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2 163 résultats pour « Gelix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

62736aa7a58162057dac6790

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Courant 2014, les sociétés GECI et CMS se sont rapprochées.

Source officielle

Page 11 sur 109

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00346

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

bulletins météorologiques et qu'il est d'usage, en hiver, d'assurer la protection des canalisations d'eau par une vidange, une isolation avec de la laine de verre ou une protection avec un produit anti-gel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00197

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

rémunération, l'employeur a supporté une augmentation dite « contribution ARTT » de 6,5 % et pris en charge 3 % du montant des cotisations de retraite et de prévoyance, cette mesure s'accompagnant d'un gel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89805

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

nature à engager sa responsabilité contractuelle à l'égard de la société GECI -condamner la BANQUE POPULAIRE à payer à la société GECI la somme de 13 119,49 € outre intérêts au taux légal à compter du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503719_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

du 29 avril 2025 portant opposition à la déclaration préalable de travaux n° DP 81 276 2500004 pour la construction d'un pylône de téléphonie mobile sur le terrain cadastré C 1872 situé lieudit " les Gelis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2203505_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 octobre 2022 et le 24 octobre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Gelis, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00895

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Logistics SA (GEDIS SAS par la suite) et « conjointement et solidairement tenue », avec cette dernière, au paiement du loyer et que cette obligation aurait été identique quand bien même la société GEDIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100610

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

qui devait être utilisé pour le remplissage des prothèses était le gel Nusil (MED36300), ce qui a permis à l'organisme certifié d'autoriser le marquage CE compte tenu des propriétés reconnues de ce gel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Poly implant prothèse (la société PIP), qui fabriquait et commercialisait des implants mammaires, a demandé à la société TÜV Rheinland Product Safety Gmb

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100613

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

par la société PIP et du caractère inflammatoire du gel utilisé, le ministère de la santé français a recommandé à l'ensemble des femmes concernées de faire procéder, à titre préventif, à l'explantation

Source officielle
CC

soc

6137229bcd580146773ff0ae

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gel normand, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90527

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Geci international.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61638eee0d12e998c06d9d4a

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

Par déclaration du 29 mai 2008, la société Gefi Capital a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdc021ad52d452651db5320

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

En conséquence, débouter la SCI Saint Gelais de sa demande d'irrecevabilité.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05482

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Conexion ; qu'en effet cette société GEI Conexion, pourtant dépourvue de personnel déclaré, de localisation et n'ayant effectué aucun échange commercial intra ou extra communautaire pour la période 2005

Source officielle
CC

comm

61372490cd5801467741689b

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

. ; que chacun des actes comportait une clause de non-concurrence et une clause de non-sollicitation ; qu'invoquant le fait que la société GELU, animée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6736cdc6046d4740e80d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame Déborah LOPEZ Greffier lors des débats : Madame Marion VOUDENET Débat à l'audience du : 25/10/2024 PAR ACTE en date du 1 er juillet 2024, la SAS GENERALE D'EQUIPEMENT ELECTRIQUE INDUSTRIEL (GEEI

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b0c

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

aux obligations édictées par l'article 29 de la loi du 27 décembre 1973 sans être titulaire de l'autorisation requise ou en méconnaissance de ses prescriptions ; "alors, d'une part, que si elle a gelé

Source officielle
CC

soc

61372435cd58014677413960

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

l'effectif exact de l'entreprise et a dit que l'expert devrait déposer son rapport avant le 30 novembre 2000 ; qu'il résulte de ce jugement partiellement avant dire droit, que tout processus électoral était "gelé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02160_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

A..., architecte, et de deux bureaux d’études, la société GEFI Sud-Est et la société Coopérative GEFI Ingénierie.

Source officielle