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1 523 résultats pour « Gabry »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720c8cd580146773ee5bc

Cassation

10 mars 1988

10 mars 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, conseillers, M. Y..., Mme Z..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee685

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Zakine, conseillers, M. Y..., Mmes Z..., X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720d2cd580146773eead2

Cassation

18 février 1988

18 février 1988

Combes, Gaury, Benhamou, conseillers ; M. Y..., Mme A..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720b8cd580146773edd5a

Cassation

20 avril 1988

20 avril 1988

Gaury, conseiller, M. Franck, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Blaser, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d2de63cdc6046d473e26aa

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Copie exécutoire : GAURY Paul-Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678172d26d34da2cbdcd9f19

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanna GABAY ; Monsieur [V] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2216963_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

A B, représenté par Me Gabbay, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 octobre 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer une carte de séjour au titre de l'admission

Source officielle
CC

soc

613720bacd580146773ede41

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Gaury, conseiller rapporteur ; MM. X..., Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2ce

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Gaury, conseiller rapporteur, MM. Leblanc, Combes, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Z..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2469870-2661130

Admin. suprême

28 août 2008

28 août 2008

font-weight:bold; font-style:italic } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS 601 28.08.2008   Press release issued by the Registrar   European Court of Human Rights refuses request for interim measures by Gary

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100694

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens du pourvoi réunis, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 septembre 2010), que de l'union de Mme Gaby

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2a5638cf45b25ce69e1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 4], représenté par son syndic, la société RICHARDIERE, S.A.S.U [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2420859_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

E telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité somalie, soutient qu'il appartient au groupe minoritaire Gabooye et

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a363cdc6046d47bd4121

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Rôle N° RG 23/12893 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMA6A [H] [U] C/ [F] [C] [X] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RULLIER Me Jean-michel GARRY

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66464eea2ca89df237e2a2bc

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 22 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Michael GABAY

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

679a80e1e9a46d1f5a7632fb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic, la société GID, S.A.S [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a6d80347251e2b2424ba8a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 5], représenté par de son syndic, la société NEXITY LAMY, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee581

Cassation

25 février 1988

25 février 1988

Leblanc, Gaury, Benhamou, Zakime, conseillers, M. Y..., Mmes A..., X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed249

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Caillet, Gaury, conseillers, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed2a7

Cassation

10 mars 1988

10 mars 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, conseillers ; M. Y..., Madame Z..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle

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