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933 résultats pour « Drye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3e4

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

mêmes que ceux fabriqués pour le marché vétérinaire par JOHNSON & JOHNSON alors que les plaquettes QCR DRYTEST ne sont pas identiques aux plaquette VETTEST principalement en ce que les plaquettes QCR DRY

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6711faf27603bf88a1884b1f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

L'appelante invoque aussi une note d'information sur la nouvelle organisation de la DRAE du 4 février 2020 dans laquelle elle n'apparaît pas.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64a8fefb03029105dbedbf8e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur [L] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [R] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me VANOUTRYVE substituant Me Thibaut ROQUES de la SCP DRYE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b2098cc4cf860008dff322

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau du VAL D'OISE APPELANTE ET Monsieur [D] [B] né le 30 Mai 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

Source officielle
TJ

Adjudications

65b16387b9f94e984650cce2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Étant précisé que l’ensemble formant le lot numéro 197 du plan de morcellement BELLEVUE, autorisé par arrêté préfectoral du 12 octobre 1931 et dont le cahier des charges a été drssé par Maître [P], notaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100153

Cassation

11 février 2010

11 février 2010

sincèrement pour l'âge respectable que vous mettez en exergue ; - l'indigence de votre argumentaire, - la duplicité devient, comme le poids des ans, un lourd fardeau à supporter, - notre syndic Canada Dry

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6688de05676b73dd81b96ca6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Localité 3] DEVELOPPEMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Fabien DREY DAUBECHIES de la SARL RECLEX, avocat au barreau

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_24NC00229_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Dreyer, avocate, demande à la cour : 1°/ de suspendre l'exécution de la décision du 20 juin 2023

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202c4cfa010008a2d703

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ET SCI LAURISA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66878cd105d6f7f678d490f6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] en tous les dépens dont distraction au profit de la SCP d'avocats Drye - de Bailliencourt qui pourra les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154850

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

par courrier enregistré à son secrétariat le 8 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet des Hauts-de-Seine à sa demande de copie des documents suivants, relatifs à l'arrêté préfectoral DRE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50442

Cassation

6 avril 2023

6 avril 2023

finance, 2°/ à la société BPCE financement, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Caisse d'épargne Aquitaine, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société Cetelem DRE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e2268e3de91be2e9f7ea1f

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[Localité 4] Madame [D] [O] née le 16 Février 1947 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me MAIGRET subtituant Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638c826f3a04f521671b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

condamner société Select Auto Negoces à lui payer la somme de 2 000 euros sur fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens dont distraction sera faite au profit de la SCP Drye

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

696a8773cdc6046d47910529

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COFIDIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle MAIGRET de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201404_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, et un mémoire complémentaire, enregistrés les 27 avril 2022 et 28 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Drye, demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8981e

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

ès qualités de liquidateur de la soicéte SNIL ... 60300 SENLIS NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me CAMBIER de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocats au barreau de SENLIS

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002957_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2020, Mme A, représentée par Me Drye, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juillet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00370

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

formé par la société Autoroutes du Sud de la France (ASF), société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement dénommé Direction régionale d'exploitation Sud Atlantique Pyrénées (DRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b67

Appel

29 octobre 1998

29 octobre 1998

- L'empotage dans des conteneurs 20 "dry". - Le transport par bateau de MARSEILLE à DJAKARTA.

Source officielle